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Sena n'est pas responsable des dommages substantiels qui ne sont pas
liés à l'état, à l'environnement ou au dysfonctionnement du produit. Tous
les risques associés à l'utilisation du produit dépendent entièrement de
l'utilisateur, quelle que soit son utilisation par l'acheteur d'origine ou d'un
tiers.
L'utilisation de ce produit peut être contraire aux lois locales et nationales.
De plus, soyez bien conscient que l'utilisation adéquate et sans danger de
ce produit relève de votre entière responsabilité.
Limitation de responsabilité
DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, SENA EXCLUT POUR
ELLE-MÊME ET SES FOURNISSEURS TOUTE RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE)
DE TOUT DOMMAGE DIRECT, CONSÉCUTIF, INDIRECT OU PUNITIF DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU POUR LA PERTE DE REVENUS
OU DE PROFITS, PERTES COMMERCIALES, PERTES D'INFORMATIONS
OU DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE RÉSULTANT
DE OU EN RELATION À LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN,
L'UTILISATION, LA PERFORMANCE, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE
SES PRODUITS, MÊME SI SENA OU SES REVENDEURS AUTORISÉS ONT
ÉTÉ AVERTIS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES, ET LIMITE SA
RESPONSABILITÉ À RÉPARER, REMPLACER OU REMBOURSER LE PRIX
D'ACHAT PAYÉ, AU CHOIX DE SENA. CET AVIS DE NON RESPONSABILITÉ
POUR LES DOMMAGES NE SERA PAS AFFECTÉ SI UN RECOURS
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APPORTÉ PRÉSENTEMENT N'ATTEINT PAS SON BUT ESSENTIEL. DANS
TOUS LES CAS, LES RESPONSABILITÉS D'INDEMNISATIONS TOTALES
DE SENA OU DE SES AGENTS DE VENTE NE PEUVENT DÉPASSER LE
PRIX PAYÉ POUR LE PRODUIT PAR L'ACHETEUR.
Exonération de responsabilités
Outre les dommages pouvant survenir en raison de l'utilisation du produit,
Sena n'est pas tenu responsable des dommages du produit survenant en
raison des situations suivantes.
• Dans le cas où il est fait mauvais usage du produit ou qu'il est utilisé dans
un but autre que celui prévu.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur ne suit pas le
contenu du manuel du produit.
• Dans le cas où le produit est endommagé car il a été laissé sans
surveillance ou a subi un autre accident.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur s'est servi de
pièces ou d'un logiciel n'étant pas fourni par le fabricant.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur l'a démonté,
réparé ou modifié d'une manière ne figurant pas dans le manuel du
produit.
• Dans le cas où le produit est endommagé par un tiers.
• Dans le cas où le produit est endommagé en raison d'événements
imprévisibles (y compris les incendies, inondations, tremblements de
terre, tempêtes, ouragans et autres catastrophes naturelles).
• Dans le cas où la surface du produit est endommagée pour cause
d'usure.