Annexe B Garantie - RGB TOFcuff Manuel D'utilisation

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ANNEXE B Garantie
Ce produit est fabriqué par RGB Medical Devices, S.A. (ci-après dénommé RGB) il est couvert par la garantie établie dans les
paragraphes suivants. Cette garantie s'applique uniquement si ce produit est acheté neuf directement chez RGB ou chez les
distributeurs agréés par RGB et elle ne s'applique qu'au premier acheteur, perdant toute validité en cas de revente.
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RGB garantit à l'acheteur le bon fonctionnement du moniteur pendant une période d'un an depuis la date de livraison par un
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distributeur agréé de RGB, sauf les accessoires et les pièces jetables. La garantir couvre le matériel et la main d'œuvre. La seule
obligation de RGB face à une quelconque défaillance du matériel c'est d'effectuer la réparation avec des pièces neuves ou recyclées
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ou, le cas échéant, remplacer le moniteur .
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L'application de cette garantie est conditionnée par la notification d'une défaillance durant la période couverte par la garantie. RGB
aura le droit de déterminer l'existence ou non d'une défaillance.
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Cette garantie s'applique uniquement à l'acheteur d'origine. Elle n'est pas appliquée lorsque le moniteur a été altéré, subi des
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chocs, soumis à une utilisation impropre ou à une réparation non autorisée ou s'il a été manipulé d'une manière différente de celle
indiquée dans le mode d'emploi du matériel. Cette garantie ne s'applique pas aux matériels dont la détérioration est normale comme
les fusibles et les batteries. Cette garantie ne s'applique pas non plus aux révisions pour calibrage des paramètres ni aux dégâts causés
par une installation électrique inappropriée.
RGB n'est tenu responsable, à aucun moment, des dégâts de tout type résultant du non-respect de la garantie, du non-respect du
contrat, de négligence ou de tout autre tort juridique.
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Toute correspondance concernant le moniteur devra indiquer le modèle et le numéro de série de ce dernier. RGB se réserve le
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droit de fournir cette garantie dans les locaux du client ou dans ses propres locaux. Les conditions de garantie indiquées pourront être
modifiées par un accord écrit de l'acheteur.