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Société Toshiba
conserver une copie de sauvegarde du Logiciel
à condition que cette copie soit utilisée dans le
cadre légal défini par ces conditions générales.
Toutes les copies du Logiciel doivent contenir
les mêmes avis du propriétaire que ceux
contenus dans le Logiciel et doivent respecter
ces conditions générales. Tous les droits non
expressément octroyés par ces conditions
générales sont réservés à Toshiba, aux filiales
de Toshiba et/ou à leurs fournisseurs.
3. Ingénierie inverse. L'Utilisateur accepte de
ne pas tenter, et si l'Utilisateur est une entreprise,
l'Utilisateur utilisera tous les moyens possibles
pour empêcher ses employés, travailleurs et sous-
traitants de tenter une ingénierie inverse, une
décompilation, une modification, une traduction ou
un démontage du Logiciel, en tout ou partie, sauf
dans les cas où de telles actions ne peuvent pas
être exclues par des lois applicables
et uniquement si ces actions respectent lesdites
lois. Tout non-respect des conditions générales ci-
dessus ou de toute autre condition générale
présente dans ce document a pour conséquence
la fin automatique de cette licence et la restitution
des droits accordés aux termes des présentes
à Toshiba.
4. GARANTIE LIMITEE. Uniquement pendant la
période de garantie du Téléphone, Toshiba, les
filiales de Toshiba, leurs fournisseurs ou leurs
fournisseurs de service autorisés pourront
réparer ou remplacer, à l'entière discrétion de
Toshiba, le Logiciel défectueux sauf si la
défectuosité résulte d'actes ou d'incidents qui
ne sont pas de la responsabilité de Toshiba.
A L'EXCEPTION DES ELEMENTS FOURNIS
DANS CES CONDITIONS GENERALES : (A)
NI TOSHIBA, NI LES FILIALES DE TOSHIBA,
NI SES FOURNISSEURS TIERS
N'ACCORDENT AUCUNE AUTRE GARANTIE
OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, TACITE
OU EXPRESSE, RELATIVE A UN PRODUIT ET
REJETTENT SPECIFIQUEMENT TOUTES
GARANTIES OU CONDITIONS DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITE
SATISFAISANTE, D'ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER ET D'INFRACTION
AUX DROITS DE TIERCES PARTIES ; ET (B)
LA TOTALITE DU RISQUE EN TERMES DE
QUALITE ET DE PERFORMANCES DU
LOGICIEL EST SUPPORTE PAR
L'UTILISATEUR. L'UTILISATEUR ACCEPTE
QUE LE LOGICIEL PUISSE NE PAS
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