Alcatel XL650 Voice Combo Guide D'utilisateur page 56

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Produit ouvert, ou remplacé au moyen de pièces non agréées,
numéro de série effacé, illisible, détérioré,
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Usure normale, y compris l'usure normale des accessoires,
batteries et écrans,
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Non respect des normes techniques et de sécurité en vigueur
dans la zone géographique d'utilisation,
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Produit ayant subi un choc ou une chute,
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Produit détérioré par la foudre, une surtension électrique, une
source de chaleur ou des rayonnements, un dégât des eaux,
l'exposition à des conditions de température, d'humidité ou
autres conditions ambiantes excessives ou toute autre cause
extérieure au produit,
-
Une négligence ou un entretien défectueux,
-
Une intervention ou une réparation effectuées par une personne
non agréée par ATLINKS.
Si le Produit retourné n'est pas couvert par la garantie, vous
recevrez un devis de réparation qui mentionnera le coût d'analyse
et les frais de transport qui vous seront facturés si vous souhaitez
que le Produit vous soit retourné. Cette garantie est valable dans
le pays dans lequel vous avez régulièrement acheté le Produit, à
condition que ce pays soit un membre de l'Union Européenne.
Sous réserve des dispositions légales en vigueur, toutes garanties
autres que celles décrites aux présentes sont expressément
exclues.
DANS LA MESURE MAXIMUM AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE,
A) LA PRESENTE GARANTIE EST, EXCLUSIVE DE TOUTES AUTRES
GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS DE MANIERE
NON
LIMITATIVE, DES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE OU
D'ADAPTATION A UN OBJET PARTICULIER;
B) ATLINKS DECLINE TOUTE RESPONSABILITE POUR PERTE OU DETE-
RIORATION DE DONNEES,
PERTE DE CHANCE, DE CHIFFRE D'AFFAIRES OU DE REVENUS, PERTES
D'EXPLOITATION, DOMMAGES INDIRECTS,
TIFS OU INCIDENTS;
C) LA RESPONSABILITE D'ATLINKS EST LIMITEE A LA VALEUR D'ACHAT
DU PRODUIT, SAUF FAUTE LOURDE OU INTENTIONELLE, ET SAUF DOM-
MAGE CORPOREL.
PERTE D'USAGE MANQUE
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A GAGNER,
IMMATERIELS, CONSECU-

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