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Garantie Limitée
(b) Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, accédé, affiché, exécuté,
partagé ou utilisé simultanément sur des ordinateurs différents, notamment une station de travail, un terminal ou
autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »). Autrement dit, si Vous avez plusieurs postes de travail, Vous
devrez acheter une licence pour chaque poste de travail où le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL, mais Vous ne pouvez
avoir qu'une seule copie installée par licence à tout moment. Vous pouvez utiliser une copie de sauvegarde uni-
quement à des fins d'archivage. Hormis ce qui est expressément prévu dans ce CLU, Vous n'avez pas le droit de faire
des copies du PRODUIT LOGICIEL, ni des matériels imprimés accompagnant le LOGICIEL.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vous n'avez pas le droit
de désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure où une telle acti-
vité est explicitement permise par la loi en vigueur, sans égards à ces limites. Vous n'avez pas le droit de faire des
changements ou des modifications, quels qu'ils soient, sans la permission écrite d'un dirigeant de DSC. Vous n'avez
pas le droit de retirer les notices, les marques ou les étiquettes privatives du Produit Logiciel. Vous devez instituer
des mesures raisonnables pour assurer la conformité aux modalités de ce CLU.
(b) Séparation des Composants - Le Produit Logiciel est fourni sous licence en tant que produit unique. Ses parties
composantes ne peuvent pas être séparées pour être utilisées sur plus d'un MATÉRIEL.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est fourni
sous licence avec le MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être uti-
lisé qu'avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
(d) Location - Vous n'avez pas le droit de louer, céder sous bail ou prêter le PRODUIT LOGICIEL. Vous n'avez pas le
droit de le mettre à la disposition d'autres personnes ou de l'afficher sur un serveur ou un site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos droits au titre du présent CLU uniquement
dans le cadre de la vente ou du transfert permanent du MATÉRIEL, à condition que Vous n'en conserviez aucune
copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL (tous les composants, les matériels imprimés et autres, toutes
les mises à niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire accepte les conditions de ce CLU. Si le PRODUIT
LOGICIEL est une mise à niveau, tout transfert doit également inclure toutes les versions antérieures du PRODUIT
LOGICIEL.
(f) Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU si Vous ne res-
pectez pas les modalités de ce CLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL et
toutes ses parties composantes.
(g) Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux marques de commerce ou aux
marques de service de DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROITS D'AUTEUR - Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notam-
ment mais pas seulement aux images, photographies et textes incorporés dans le PRODUIT LOGICIEL), les docu-
ments imprimés joints et tout exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de DSC et de ses fournisseurs.
Vous n'avez pas le droit de faire des copies des documents imprimés accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les
titres et droits de propriété intellectuelle associés au contenu qui peut être accédé par le biais du PRODUIT LOGICIEL
sont la propriété du propriétaire respectif du contenu et ils peuvent être protégés par le droit d'auteur ou autres lois
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