Exclusions - Ne Sont Pas Couverts Par La Garantie - Can-Am MAVERICK Sport MAX T 2021 Guide Du Conducteur

GARANTIE LIMITÉE BRP POUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, LA COMMUNAUTÉ DES
BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie,
cela n ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables
et en vigueur lors de la vente des produits.
3) EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS PAR
LA GARANTIE
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par
cette garantie :
- L usure normale;
- Les éléments d entretien de routine, les mises au point et réglages
(pièces et main-d'œuvre);
- Les dommages causés par négligence ou le défaut de se conformer
aux normes d entretien ou de remisage telles que stipulées dans le
Guide du conducteur;
- Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations,
d'entretien ou de service incorrects, de la modification ou de l'utilisation
de pièces n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore
les dommages résultant de réparations effectuées par une personne
n'étant pas un concessionnaire/distributeur VCC Can-Am autorisé;
- Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale,
la négligence, ou encore une utilisation non conforme aux recomman-
dations du Guide du conducteur Quad Can-Am;
- Les dommages résultant d un évènement extérieur, d un accident,
d une submersion, d introduction de neige ou d eau, d un incendie,
d un vol, d un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
- L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas
au produit (voir le Guide du conducteur);
- Les dommages résultant de la corrosion ou de l exposition aux éléme-
nts naturels;
- Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects
ou de tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, les
coûts de transport, le remisage, les appels téléphoniques, la location,
le recours à un taxi, les inconvénients, les couvertures d assurance,
le remboursement de prêts, les pertes de temps et les pertes de reve-
nus ou la perte de jouissance du véhicule pendant la durée du service
ou des réparations.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des
deux dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail
ou; (2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la première
fois, et ce pour une période de :
- VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée.
- SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation commerciale ou locative.
Un produit est utilisé à des fins commerciales lorsqu on l utilise dans le
cadre de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n importe quel
moment de la période de garantie. Un produit est également utilisé à des
fins commerciales lorsque, à n importe quel moment de la période de
garantie, il est immatriculé à des fins commerciales.
ÉTATS INDÉPENDANTS ET LA TURQUIE : 2021 CAN-AM
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