Protection Des Droits Et Brevets - GS corpuls3 Mode D'emploi

Table des Matières

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Annexe
342
J Protection des droits et brevets
3
corpuls
Le
ainsi que quelques accessoires sont protégés par des demandes
de brevets et/ou des brevets déjà accordés. Par conséquent, la possession ou
l'achat de cet appareil ne confère pas automatiquement une licence pour utiliser
cet appareil avec des pièces de rechange et des accessoires (câbles, sondes et
autres), qui seuls ou en combinaison avec cet appareil, violent les brevets en
vigueur de cet appareil ou les brevets de certains composants se trouvant
utilisés avec cet appareil.
De ce fait, il n'est par ex. pas autorisé de :
• Démonter les pièces de cet appareil et de les utiliser à d'autres fins ;
• Copier les composants ou les accessoires.
La désignation de marchandises dans ce mode d'emploi s'effectue sans
indications de brevets éventuellement existant, modèles déposés ou marques
déposées.
®
corpuls
est une marque déposée des Ets GS Elektromedizinische Geräte G.
Stemple GmbH.
®
est une marque déposée des Ets GS Elektromedizinische Geräte G.
Stemple GmbH.
Mode d'emploi corpuls
FRE - Version 1.9 – N° art. 04130.3
3

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