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La responsabilité totale d'IBM envers vous se limite à la redevance que vous
devez acquitter pour la Machine faisant l'objet de la réclamation, en ce qui
concerne tout dommage réel pouvant survenir dans une situation impliquant
un manquement de la part d'IBM par rapport à la présente Déclaration de
garantie.
TURQUIE :
Etat des composantes de la Machine : La phrase suivante remplace cet article :
IBM honore les commandes de ses clients pour les Machines IBM récemment
fabriquées en accord avec les normes de production IBM.
ROYAUME-UNI :
Limitation de responsabilité : Le paragraphe suivant remplace les alinéas 1 et 2
du premier paragraphe de cet article :
1. au décès ou aux dommages personnels ou physiques causés à votre bien
propre exclusivement en raison d'une négligence de la part d'IBM ;
2. au montant de tout autre dommage réel direct ou perte, à la plus élevée des
sommes suivantes : 150 000 livres Sterling ou 125 pour-cent du montant des
redevances (s'il s'agit de redevances périodiques, les redevances pour 12 mois
s'appliquent) pour la machine faisant l'objet de la réclamation ou donnant lieu
à une réclamation.
L'alinéa suivant est ajouté à ce paragraphe :
3. de l'inexécution des obligations d'IBM mentionnées à la Section 12 de
l'accord Sale of Goods Act 1979 ou à la Section 2 de l'accord Supply of Goods
and Services Act 1982.
Applicabilité des fournisseurs et des revendeurs (non modifiée).
La phrase suivante est ajoutée à la fin de cet article :
Dans le cas d'une faute contractuelle ou non, la responsabilité totale d'IBM et
votre unique recours vis à vis d'un manquement se limiteront aux dommages.
AMERIQUE DU NORD
CANADA :
Service prévu par la garantie : La phrase suivante est ajoutée à cet article :
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Projecteur iL1210 IBM MicroPortable: Guide de l'utilisateur
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