Table des Matières
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2. HP garantit que le logiciel HP ne manquera pas, en raison de vices de
matériel ou de fabrication, d'exécuter ses instructions de
programmation pendant la période spécifiée ci-dessus, tant qu'il est
installé et utilisé correctement. À condition d'être informé de tels
défauts durant la période de garantie, HP s'engage à remplacer le
logiciel s'avérant défectueux.
3. HP ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu et sans erreur
des produits HP. Au cas où HP serait dans l'incapacité de réparer ou
de remplacer, dans des délais raisonnables, un produit quelconque
pour rétablir la condition garantie, le client aura droit à un
remboursement du prix d'achat dès le prompt retour du produit HP.
4. Les produits HP peuvent contenir des pièces reconstruites qui
équivalent à des pièces neuves du point de vue des performances, ou
ont pu faire l'objet d'un usage fortuit.
5. La période de garantie commence à la date de livraison ou à la date
d'installation si celle-ci est effectuée par HP. Si le client organise ou
retarde l'installation par HP plus de 30 jours après la livraison, la
période de garantie commence le 31e jour après la livraison.
6. La garantie ne couvre pas les vices résultant (a) d'un entretien ou
d'un calibrage inapproprié ou inadéquat, (b) d'un logiciel, d'une
interface, de pièces ou de fournitures non fournis par HP, (c) d'une
modification non autorisée ou d'une mauvaise utilisation, (d) d'un
fonctionnement en dehors des conditions ambiantes prescrites pour le
produit, (e) ou d'une préparation ou d'un entretien incorrects du site.
7. DANS LA MESURE OÙ CELA NE VA PAS À L'ENCONTRE DE LA
LÉGISLATION LOCALE, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT
EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION,
ÉCRITE OU ORALE, N'EST AVANCÉE, QUE CE SOIT DE FAÇON
EXPRESSE OU IMPLICITE, HP EXCLUANT SPÉCIFIQUEMENT
LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET
D'ADAPTATION À UN BUT PARTICULIER.
8. HP sera reponsable des dommages à des biens matériels, par
incident, à concurrence de la somme payée pour le produit objet de la
revendication, ou 300 000 dollars US au maximum, ainsi que des
dommages en termes de préjudice corporel ou mort accidentelle, dans
la mesure où une cour compétente détermine qu'un produit HP
défecteux est la cause de ces dommages.
iii
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