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2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage du Logi-
ciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le foncti-
onnement a n de déterminer les idées et principes qui sont à la base
de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié
e ectue toute opération de chargement, d'a chage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit d'e ectuer
en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire,
d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modi cation au Logi-
ciel et le droit de reproduire le logiciel en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous
réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur
de cette Contribution et la date de création de celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de di user, de
transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout sup-
port et par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à
titre onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout
procédé.
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modi é ou
non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
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