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secrets de conception et de fabrication du logiciel sous licence, sauf et seulement si ce type d'activité est
explicitement autorisé par la réglementation applicable, nonobstant cette limitation; (d) d'adapter, de modifier,
d'altérer, de traduire ou de créer n'importe quel type d'œuvre dérivée du logiciel sous licence; (e) de retirer,
d'altérer ou de cacher quelque notification de propriété intellectuelle ou de droit de propriété que ce soit
présente sur ou dans le logiciel sous licence ou produit; ou (f) de contourner ou de tenter de contourner la
ou les méthodes utilisées par Transcend pour contrôler l'accès aux composants, caractéristiques ou
fonctions du produit ou du logiciel sous licence.
Copie. Le client ne peut réaliser une copie du logiciel sous licence sauf si cette copie de n'importe
5.
quel type de composant séparé du logiciel sous licence est réalisée dans l'éventualité où cette copie est
nécessaire pour les procédures de sauvegarde personnelles du client.
6.
Source ouverte. Le logiciel sous licence peut contenir des composants en source ouverte autorisés
pour Transcend en vertu des termes de licence ci-dessous,
GNU General Public License (GPL), dont les termes sont consultables à GNU Lesser General
(a)
Public License (LGPL), dont les termes sont consultables et/ou
Code Project Open License (CPOL), dont les termes sont consultables
(b)
Les termes de la licence ci-dessus contrôlent seulement par rapport aux composants libres. Dans
(c)
l'éventualité où cet accord entre en conflit avec les exigences d'un des termes présentés plus haut en rapport
avec l'utilisation d'un des composants libres, le client accepte d'être lié par un ou tous les termes de licence.
7.
Clause de non responsabilité. TRANSCEND NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE ET
REPRESENTATION A PROPOS DE LA PERTINENCE, FIABILITE, DISPONIBILITE, RAPIDITE, DE
L'ABSENCE DE VIRUS OU TOUT AUTRE TYPE DE COMPOSANT NEFASTE ET DE L'EXACTITUDE DES
INFORMATIONS, LOGICIEL SOUS LICENCE, PRODUITS, SERVICES ET ILLUSTRATIONS CONNEXES
CONTENUS DANS LE PROGRAMME SOUS LICENCE QUEL QU'EN SOIT L'USAGE. TOUTES CES
INFORMATIONS, LOGICIELS SOUS LICENCE, PRODUITS, SERVICES ET ILLUSTRATIONS CONNEXES
SONT PROPOSES ''COMME TELS'' SANS AUCUNE GARANTIE QUE CE SOIT. TRANSCEND REJETTE
PAR LA PRESENTE TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS EN RAPPORT AVEC CES INFORMATIONS,
LOGICIELS SOUS LICENCE, PRODUITS, SERVICES ET ILLUSTRATIONS CONNEXES, INCLUANT
TOUTES LES GARANTIES TACITES ET CONDITIONS DE VALEUR COMMERCIALE, EN ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER, D'EFFORT PROFESSIONNEL, TITRE ET DE NON-VIOLATION.
EN AUCUN CAS TRANSCEND NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, PUNITIF, ACCESSOIRE, SPECIAL, CONSECUTIF OU TOUT DOMMAGE DE
QUELQUE SORTE QUE CE SOIT INCLUANT, MAIS SANS LIMITATION, LES DOMMAGES EN CAS DE
PERTE D'USAGE, DE DONNEES OU DE PROFITS, DECOULANT OU EN CONNEXION DE QUELQUE
MANIERE QUE CE SOIT AVEC L'USAGE, LA PERFORMANCE OU L'EXACTITUDE DU PROGRAMME
SOUS LICENCE OU EN RELATION AVEC LE DELAI OU L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME
SOUS LICENCE OU LE PRODUIT AVEC LEQUEL LE PROGRAMME SOUS LICENCE EST ASSOCIE,
QU'IL SOIT BASE SUR UN CONTRAT, TORT, NEGLIGENCE, RESPONSABILITE STRICTE OU
AUTREMENT, MEME SI TRANSCEND A ETE MIS AU COURANT DE L'EVENTUALITE DE CES TYPES
DE DOMMAGES.
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