Clause De Non-Responsabilité - KROHNE OPTIWAVE 7300 C Manuel De Référence

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OPTIWAVE 7300 C
1.5.2 Clause de non-responsabilité
Le fabricant ne saura pas être tenu responsable de dommages quelconques dus à l'utilisation du
produit, y compris mais non exclusivement les dommages directs, indirects, accidentels,
consécutifs ou donnant lieu à des dommages-intérêts.
Cette clause de non-responsabilité ne s'applique pas en cas d'action intentionnelle ou de
négligence grossière de la part du fabricant. Pour le cas qu'une législation en vigueur n'autorise
pas une telle restriction des garanties implicites ou l'exclusion limitative de certains dommages,
il se peut, si cette loi s'applique dans votre cas, que vous ne soyez totalement ou partiellement
affranchis de la clause de non-responsabilité, des exclusions ou des restrictions indiquées ci-
dessus.
Tout produit acheté est soumis à la garantie selon la documentation du produit correspondante
et nos Conditions Générales de Vente.
Le fabricant se réserve le droit de modifier de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour
toute raison voulue, sans préavis, le contenu de ses documents, y compris la présente clause de
non-responsabilité, et ne saura aucunement être tenu responsable de conséquences
éventuelles d'une telle modification.
08/2009 - 4000376002 - HB OPTIWAVE 7300 R04 fr
INSTRUCTIONS DE SÉCURITÉ
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