Canon i-SENSYS LBP112 Guide De L'utilisateur page 145

documents est établie ci-après. Cette liste est dressée à titre indicatif uniquement. En cas de doute quant à la légalité
de l'utilisation de votre produit pour numériser, imprimer ou reproduire un document particulier de quelque autre
façon et/ou sur la légalité de l'exploitation des images numérisées, imprimées ou reproduites, nous vous
recommandons de prendre préalablement les conseils juridiques nécessaires.
● Billets de banque
● Chèques de voyage
● Mandats postaux
● Bons de nourriture
● Récépissés de dépôt
● Passeports
● Timbres-poste (oblitérés ou non)
● Documents d'immigration
● Badges d'identification ou insignes
● Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
● Documents militaires de conscription ou d'incorporation
● Obligations ou autres reconnaissances de dette
● Chèques ou autres instruments de règlement émis par l'administration
● Titres d'action
● Certificats d'immatriculation de véhicules motorisés et certificats de titre
● Œuvre protégée par des droits d'auteur ou œuvre d'art (sans autorisation de l'ayant droit)
Annexe
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