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Ce que fera Epson pour remédier aux problèmes : Si votre produit doit être réparé durant
la période où il est couvert par la garantie limitée, veuillez appeler Epson au numéro
inscrit dans le bas de cette déclaration et assurez-vous d'être en mesure d'indiquer le
modèle, le numéro de série et la date d'achat d'origine. Epson pourra, à son choix,
réparer ou remplacer l'appareil défectueux sans frais de pièces ou de main-d'oeuvre.
Si Epson autorise le remplacement du produit défectueux, on vous enverra un produit
de remplacement, en port payé si vous avez une adresse au Canada, aux États-Unis ou
à Puerto Rico. Il vous incombe d'emballer correctement le produit défectueux et de le
retourner à Epson dans un délai de cinq (5) jours ouvrables après avoir reçu l'unité de
remplacement. Epson vous demandera un numéro de carte de crédit ou de débit pour
couvrir le coût du produit de remplacement au cas où vous ne retourneriez pas le produit
défectueux. Pour une réparation du produit, Epson vous demandera de lui envoyer ce
dernier directement ou à son centre de service autorisé qui réparera le produit et vous
le renverra. Vous avez la responsabilité d'emballer le produit et devez défrayer les coûts
d'expédition vers et depuis le centre de service autorisé Epson. Lorsqu'une intervention
au titre de la garantie nécessite l'échange du produit ou d'une pièce, l'article remplacé
devient propriété d'Epson. Le produit ou la pièce de remplacement pourra être neuf ou
remis à neuf selon les normes de qualité d'Epson et, au choix d'Epson, pourra être un
autre modèle de même type et qualité. La responsabilité d'Epson pour le remplacement
du produit couvert par la présente garantie ne peut dépasser le prix de vente d'origine
du produit couvert. Les produits ou pièces remplacés sont couverts pour la période de
garantie restante du produit d'origine couvert par la présente garantie limitée. Si Epson
remplace la lampe lors d'une intervention au titre de la garantie, la lampe de rechange
porte la garantie limitée de 90 jours énoncée plus haut.
Éléments non couverts par la garantie : Cette garantie ne s'applique qu'au Canada,
aux États-Unis et à Puerto Rico dans le contexte d'une utilisation normale. Une utilisation
excessive ou continue n'est pas considérée comme une utilisation normale. Cette garantie
ne couvre pas les consommables tels que les filtres. Cette garantie n'est pas transférable.
Epson ne sera pas tenue d'effectuer d'interventions au titre de la garantie lorsque
l'étiquette ou le logo Epson, le numéro de série ou la plaque signalétique ont été enlevés
de l'appareil. Epson ne sera pas tenue d'effectuer d'interventions au titre de la garantie
si le produit n'est pas correctement entretenu ou ne fonctionne pas correctement du fait
d'une utilisation inadéquate ou abusive, d'une installation incorrecte, d'une négligence,
d'avaries lors du transport, de dommages causés par des désastres tels un incendie, une
inondation ou la foudre, d'une surtension électrique, de problèmes logiciels, d'une
interaction avec des produits d'une autre marque qu'Epson ou d'une intervention
effectuée par un tiers autre qu'un réparateur Epson agréé ou Epson. Les frais
d'affranchissement, d'assurance ou d'expédition engagés pour faire réparer votre produit
Epson au titre de la garantie avec retour en atelier seront à votre charge. Epson paiera
les frais de transport si vous choisissez d'envoyer votre unité à Epson pour les réparations.
Si une anomalie signalée ne peut être décelée ni reproduite lors de l'entretien, les frais
engagés seront à votre charge.
STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES : CE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE LA SEULE
GARANTIE ET EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE,
D'APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE ET DE NON-VIOLATION DE DROITS. SAUF
DISPOSITIONS CONTRAIRES, TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE FAITE PAR UNE AUTRE
PERSONNE OU SOCIÉTÉ EST NULLE.
Recours : Votre recours exclusif et l'entière responsabilité d'Epson en cas de violation
substantielle de cette entente seront limités à un remboursement du prix payé pour les
produits Epson couverts par la présente entente. Toute action au titre de la garantie doit
intervenir dans les 3 mois à compter de la date d'expiration de la garantie. Epson ne sera
pas tenue responsable des retards ou des périodes de non-fonctionnement en raison
de causes indépendantes de sa volonté. Sauf dispositions contraires dans la présente
garantie écrite, Epson et ses filiales ne peuvent être tenues responsables des pertes,
inconvénients ou dommages, incluant des dommages directs, particuliers, consécutifs
ou indirects, incluant la perte de bénéfices, les coûts de l'équipement de substitution, le
temps d'arrêt, les réclamations des tiers, incluant les clients, ou les dommages matériels
résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les produits Epson, qu'elle soit
causée par une violation de la garantie ou toute autre théorie juridique. Certaines
juridictions n'autorisent pas de limitations sur les garanties ou les recours pour violation
dans certaines transactions. Dans de telles juridictions, les limites indiquées dans ce
paragraphe et dans le paragraphe précédent pourraient ne pas s'appliquer.
Au Canada, les garanties englobent les garanties et les conditions.
Arbitrage, lois applicables : Tout litige découlant de cette Entente sera réglé par
arbitrage, devant un seul arbitre, à Los Angeles, Californie, É.-U., conformément aux
règles d'arbitrage commerciales de l'American Arbitration Association, et la décision
rendue lors de l'arbitrage pourra faire l'objet d'un jugement par tout tribunal
compétent. La présente Entente s'interprète conformément aux lois de l'État de la
Californie, à l'exception de cette clause d'arbitrage, qui sera interprétée conformément
au Federal Arbitration Act.
Pour obtenir les coordonnées du revendeur Epson le plus près de vous, visitez notre site
Web à l'adresse : epson.ca.
Pour obtenir les coordonnées du centre de service après-vente Epson le plus près de votre
domicile, visitez notre site Web à l'adresse : epson.ca/support.
Pour communiquer avec Epson Connection
905 709-3839 (Canada) ou le 562 276-4394 (É.-U.) ou écrivez à Epson America, Inc., P.O.
Box 93012, Long Beach, CA 90809-3012.
MS
, veuillez composer le 1 800 637-7661, le
EPSON et PowerLite sont des marques déposées et EPSON Exceed Your Vision est un logotype déposé
de Seiko Epson Corporation. PrivateLine est une marque déposée et Epson Connection est une marque
de service d'Epson America, Inc.
Mac est une marque de commerce d'Apple Inc., déposée aux États-Unis et dans d'autres pays.
Avis général : Les autres noms de produit figurant dans le présent document ne sont cités qu'à titre
d'identification et peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Epson renonce
à tous les droits associés à ces marques.
L'information contenue dans le présent document peut être modifiée sans préavis.
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