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Licence d'utilisation et garantie du logiciel HP
Votre ordinateur HP Vectra contient des logiciels préinstallés. Veuillez lire la licence d'utilisation avant de
.
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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE ET DE GARANTIE LIMITEE AVANT DE
FAIRE FONCTIONNER VOTRE SYSTEME. LES DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL VOUS SONT
CONCEDES UNIQUEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS DE L'ACCORD DE
LICENCE. EN FAISANT FONCTIONNER LE SYSTEME, VOUS ADHEREZ PLEINEMENT ET SANS RESERVES
AUX CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE. SI VOUS NE L'ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ DES A
PRESENT SOIT RETIRER LE LOGICIEL DE VOTRE DISQUE DUR ET DETRUIRE LES DISQUETTES
MAITRES, SOIT RETOURNER L'ORDINATEUR ET LE LOGICIEL QUI VOUS SERONT INTEGRALEMENT
REMBOURSES. EN POURSUIVANT LA CONFIGURATION, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES
TERMES DE L'ACCORD DE LICENCE.
Licence d'utilisation HP
SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE CI-APRES, LA PRESENTE LICENCE D'EXPLOITATION DU
LOGICIEL HP REGIT TOUS LES LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT COMME PARTIE INTEGRANTE DU
PRODUIT INFORMATIQUE HP. ELLE SE SUBSTITUE A TOUTES LICENCES DE LOGICIELS NON HP
EVENTUELLEMENT PRESENTES DANS LES DOCUMENTATIONS EN LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT
MATERIEL INCLUS DANS L'EMBALLAGE D'UN PRODUIT INFORMATIQUE.
Remarque : le système d'exploitation de Microsoft vous est concédé sous licence aux termes de la licence
d'exploitation pour utilisateur final Microsoft (End User Licence Agreement - EULA), contenue dans la
documentation Microsoft.
Les termes suivants régissent l'utilisation du logiciel
DROITS D'UTILISATION. Le client peut utiliser le logiciel sur un seul ordinateur. Il ne peut ni utiliser le
logiciel en réseau ou autrement sur plus d'un ordinateur. Le client ne peut désassembler, ni décompiler le
produit, sauf autorisation de par la loi.
COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des copies ou adaptations de ce logiciel (a) pour
archivage ou (b) si la copie est nécessaire à l'utilisation du logiciel avec un ordinateur, sous réserve que les
copies ou adaptations ne soient utilisées d'aucune autre façon.
DROIT DE PROPRIETE. Le client ne possède aucun droit de propriété sur le logiciel, à l'exception de la
propriété du support matériel et des fournitures matérielles annexes. Le client est informé que le produit
logiciel peut avoir été développé par un fournisseur de produits logiciels autre que HEWLETT-PACKARD et
dont le nom et/ou la marque est mentionné dans les stipulations de droits d'auteur incluses avec le logiciel, et
qui sera habilité à tenir le client pour responsable de toute infraction aux copyrights ou violation du présent
accord.
CD-ROM DE RESTAURATION D'APPLICATIONS. Si votre ordinateur est accompagné d'un CD-ROM de
restauration d'applications : (i) Ce CD-ROM et/ou le logiciel utilitaire ne peut servir qu'à restaurer le disque dur
de l'ordinateur HP avec lequel le CD-ROM a été fourni à l'origine. (ii) L'utilisation de tout système d'exploitation
Microsoft contenu dans ledit CD-ROM de restauration d'applications sera régie par licence d'exploitation pour
utilisateur final Microsoft (EULA)
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à condition d'opérer un
transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions d'utilisation du logiciel
mentionnées dans le présent paragraphe, dans un document qui devra être adressé à HP par le client. A
compter de la date de transfert, le client n'aura plus aucun droit sur le logiciel. Il devra soit détruire les copies
du logiciel, soit les remettre au bénéficiaire du transfert.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord préalable et
écrit de HPF, sous-licencier le logiciel ou assurer la distribution de copies dudit logiciel à des tiers, que ce soit
par transfert de support matériels ou utilisation de moyens de télécommunications quels qu'ils soient.
RESILIATION. Hewlett-Packard France peut mettre fin à toute licence d'utilisation et/ou de reproduction
soumise aux présentes conditions en cas de manquement grave du client à ses obligations, après mise en
demeure effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception, s'il n'est pas remédié audit manquement
dans un délai de 30 jours et ceci sans préjudice de tous dommages-intérêts.
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français
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