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CHAPITRE 8 : RENSEIGNEMENTS DU PRODUIT
Contrat de licence de Logiciel
TERMES. Le produit que vous avez acheté de Royal contient le logiciel ("le Logiciel") qui est
possédé par des tiers et/ou Royal qui ont fourni le même à Royal et qui sont protégées selon
les droits d'auteur Américains et les provisions de traité. En achetant ce produit contenant le
Logiciel, vous acceptez d'être attaché selon les termes de cette licence. Si vous n'êtes pas
d'accord avec cette licence, vous ne devez pas utiliser le produit, mais plutôt le rendre
immédiatement à votre point d'achat pour un remboursement complet.
Un tel retour doit être rendu pendant n'importe quelle période de temps applicable établi pour le
retour au point d'achat, mais en aucun cas plus tard que 30 jours après l'achat. On jugera votre
utilisation du produit comme une acceptation de cette licence.
ACCORD DE LICENCE. Avec l'achat de votre produit à Royal, Royal vous garantie le droit
d'utiliser le Logiciel, qui est contenu dans le produit. Cet accord est seulement pour la personne
spécifique, qui a acheté le produit. Autrement dit, la licence, qui accompagne chaque produit,
est seulement pour une personne.
RESTRICTIONS. Vous ne pouvez pas copier le Logiciel, le décompiler, le copier, le modifier ou
se livrer à la rétro-ingénierie de n'importe quelle manière.
DROITS. Le Logiciel vous est fourni dans une condition "en l'état" par Royal. ROYAL NE FAIT
AUCUNE GARANTIE DU TOUT EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL ET TOUTES LES
GARANTIES EXPRÈS OU IMPLICITES, EN INCLUANT N'IMPORTE QUELLE GARANTIE
IMPLICITE DE CONFORMITÉ ET D'USAGE NORMAL POUR UN BUT PARTICULIER OU
UNE NON-INFRACTION, SONT SPÉCIALEMENT DÉSAVOUÉES. Tous les autres droits en ce
qui concerne le Logiciel, sauf comme présenté dans cette licence, sont spécialement retenus
par Royal ou le propriétaire du Logiciel. Rien dans cette licence ne constitue une renonciation à
n'importe quels droits de Royal ou les propriétaires du Logiciel peuvent avoir conformément à
n'importe quel droit sur le droit d'auteur applicable ou autre droit d'état ou fédéraux des États-
Unis.
LOI APPLICABLE. Cette licence est régie selon les lois de l'État de New Jersey.
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