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aucune responsabilité pour remplacer un disque endommagé suite à un accident, un mauvais usage ou
manipulation.
TOUTES GARANTIES IMPLICITES SUR LES DISQUES, Y COMPRIS LE GARANTIES IMPLICITES QU'ILS
SONT COMMERCIALISABLES ET ADAPTES A UN OBJET PARTICULIER, SONT LIMITEES A UNE
PERIODE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A PARTIR DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE GARANTIE
VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES ET VOUS AVEZ AUSSI LE DROIT D'AVOIR
D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LA JURIDICTION.
7. Dénégation de garantie sur le Logiciel
Vous reconnaissez expressément et convenez que vous utilisez le Logiciel à vos propres risques. Le
Logiciel et la documentation s'y rapportant sont fournis "EN L'ETAT" et sans garantie d'aucune sorte et
TOSHIBA et le(s) titulaire(s) de licence de TOSHIBA (pour les fins des clauses 7 et 8, Toshiba et le(s)
titulaire(s) de licence de TOSHIBA seront désignés par le terme "TOSHIBA") DENIENT EXPRESSEMENT
TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS PAS LIMITEES AUX GARANTIES
IMPLICITES QUE LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION S'Y RAPPORTANT SONT
COMMERCIALISABLES ET ADAPTES A UN OBJET PARTICULIER. TOSHIBA NE GARANTIT PAS QUE
LES FONCTIONS INCLUES DANS LE LOGICIEL SATISFERONT VOS EXIGENCES, OU QUE LE
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS OU QUE DES
DEFAUTS DANS LE LOGICIEL SERONT CORRIGES. DE PLUS, TOSHIBA NE GARANTIT PAS NI NE FAIT
DE DECLARATION QUANT A L'USAGE OU LES RESULTATS DE L'USAGE DU LOGICIEL ET DE LA
DOCUMENTATION S'Y RAPPORTANT EN TERMES DE LEUR EXACTITUDE, PRECISION, FIABILITE
OU QUOI QUE CE SOIT D'AUTRE. AUCUNE INFORMATION OU AVIS ECRIT OU ORAL DONNE PAR
TOSHIBA OU UN REPRESENTANT AGREE DE TOSHIBA N'A VALEUR DE GARANTIE NI N'AUGMENTE
D'AUCUNE MANIERE L'ETENDUE DE CETTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL PRESENTAIT UN DEFAUT,
VOUS (ET NON TOSHIBA OU UN REPRESENTANT AGREE DE TOSHIBA) SEREZ RESPONSABLE DE
LA TOTALITE DES COUTS POUR LES INTERVENTIONS, REPARATIONS OU MESURES CORRECTIVES
NECESSAIRES, ETANT DONNE QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION
DE GARANTIES IMPLICITES, L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE CAS.
8. Limites de responsabilité.
EN AUCUNE CIRCONSTANCE Y COMPRIS LA NEGLIGENCE, TOSHIBA NE SERA TENU RESPONSABLE
POUR DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, INCIDENT OU INDIRECT RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE
L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION S'Y RAPPORTANT, MEME SI
TOSHIBA OU UN REPRESENTANT AGREE DE TOSHIBA A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES. PUISQUE CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU
L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, LA LIMITATION
OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE CAS.
En aucune circonstance, la responsabilité totale de TOSHIBA envers vous pour tous dommages, pertes et
causes d'action (que ce soit contractuellement, à tort (y compris négligence) ou autrement) n'excédera le
montant payé pour le Logiciel.
9. Loi s'appliquant et dissociabilité
Pour une partie du Logiciel lié à Apple Macintosh et Microsoft Windows, cette licence doit être régie et
interprétée conformément aux lois des états de Californie et de Washington. Si pour une raison quelconque,
une cour de juridiction compétente trouve qu'une quelconque des clauses de cette licence ou d'une
partie de cette licence n'est pas applicable, cette clause de la Licence sera appliquée au maximum
permis sans lui faire perdre son objet et les autres clauses de cette Licence conserveront leur valeur et
leur objet.
10. Accord complet.
Cette licence constitue l'accord complet entre les parties en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel et de
la documentation s'y rapportant et remplacent tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels,
écrits ou oraux, relatifs au contenu de cette licence. Aucun amendement ou modification de cette licence
ne sera contractuel s'il n'est pas écrit et signé par un représentant dûment agréé de TOSHIBA.
Dans certains pays, les positions de l'interrupteur secteur (POWER) sont repérées par "I" et "O" au lieu de
"ON" et "OFF".
Le symbole "
" indique que le copieur n'est pas entièrement hors tension mais en situation d'attente à
cette position de l'interrupteur secteur.
Si votre copieur porte ces symboles, veuillez lire "I" pour "ON" et " " pour "OFF".
8-12
ANNEXE
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