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VEUILLEZ LIRE SOIGNEUSEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. LE FAIT
D'UTILISER LE LOGICIEL VOUS ENGAGE A RESPECTER LES TERMES DE CETTE LICENCE.
1. License.
L'application, la démonstration, le système et les autres logiciels accompagnant cette licence, que ce soit
sur disque, dans de la mémoire morte ou sur tout autre support (le "Logiciel") et la documentation s'y
rapportant vous sont cédés sous licence par TOSHIBA. Vous êtes le propriétaire du disque sur lequel le
Logiciel est enregistré, mais TOSHIBA et/ou les titulaires du droit de licence de TOSHIBA conservent le
titre de propriété du Logiciel et de la documentation s'y rapportant. Cette Licence vous permet d'utiliser le
Logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs connectés à une seule imprimante et de faire une copie du
Logiciel sous une forme lisible par une machine uniquement à des fins de sauvegarde. Vous devez
reproduire sur une telle copie l'avis de copyright de TOSHIBA, l'avis de copyright des titulaires du droit de
licence de TOSHIBA et toutes les indications de propriété de TOSHIBA et/ou des titulaires du droit de
licence de TOSHIBA qui étaient sur la copie originale du Logiciel. Vous pouvez également transférer tous
vos droits de licence dans le logiciel, la copie de sauvegarde du Logiciel, la documentation s'y rapportant
et une copie de cette Licence à un tiers, à condition que le tiers lise et accepte les termes et conditions de
cette Licence.
2. Restrictions.
Le Logiciel contient des matériaux soumis aux droits d'auteur, des secrets commerciaux et d'autres objets
de propriété qui appartiennent à TOSHIBA et/ou à ses titulaires du droit de licence, et dans le but de les
protéger vous n'avez pas le droit de décompiler, de désosser (réingénierie), de désassembler ni de
réduire le Logiciel à une forme compréhensible par une personne. Vous n'avez pas le droit de modifier,
d'installer dans un réseau, de louer, de louer à bail, de prêter, de distribuer ou de créer des travaux dérivés
basés sur le Logiciel en intégralité ou en partie. Vous n'avez pas le droit de transmettre avec des moyens
électroniques le Logiciel d'un ordinateur à un autre ou dans un réseau.
3. Résiliation.
Cette licence est valable jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en
détruisant le Logiciel, la documentation s'y rapportant et toutes les copies du logiciel. Cette licence sera
résiliée sans avis de TOSHIBA et/ou des titulaires du droit de licence de TOSHIBA s'il y a manquement de
votre part à respecter l'une quelconque des clauses de cette licence. A la résiliation, vous devez détruire
le Logiciel, la documentation s'y rapportant et toutes les copies du logiciel.
4. Garanties pour la législation sur l'exportation
Vous acceptez et certifiez que ni le Logiciel ni toutes autres données techniques reçues de TOSHIBA, ni
le produit direct de ceux-ci, ne sera exporté en dehors des Etats-Unis d'Amérique sauf si cela est autorisé
et permis par les lois et réglementations des Etats-Unis. Si le Logiciel a été obtenu légitimement par vous
en dehors des Etats-Unis, vous acceptez de ne pas ré-exporter le Logiciel ni toutes autres données
techniques reçues de TOSHIBA ni le produit direct de ceux-ci, sauf si cela est permis par les lois et
réglementations des Etats-Unis et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez
obtenu le Logiciel.
5. Utilisateurs du gouvernement des Etats-Unis.
Si vous avez acquis le Logiciel pour le compte d'un service ou d'un organisme du gouvernement des
Etats-Unis d'Amérique s'appliquent les clauses suivantes : Le Gouvernement convient que :
(i) si le Logiciel est fourni au Département de la Défense, le Logiciel est classé comme "Logiciel
informatique commercial" et le Gouvernement n'a acquis que des "droits restreints" dans le Logiciel et
sa documentation selon la définition de ce terme dans la Clause 252.227-7013 (c)(1) du DFARS ; et
(ii) si le Logiciel est fourni à un service ou un organisme du gouvernement des Etats-Unis d'Amérique
autre que le Département de la Défense, les droits du gouvernement sur le Logiciel et sa documentation
sont ceux définis par la Clause 52.227-19 (c)(2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, par la Clause 18-
52.227-86 (d) du supplément NASA au FAR.
6. Limites de garantie sur le support.
TOSHIBA garantit que les disques sur lesquels est enregistré le Logiciel sont exempts de défauts de
matière et de fabrication en cas d'utilisation normale pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à
partir de la date d'achat attestée par une copie de la facture. La responsabilité entière de TOSHIBA et/ou
de ses titulaires du droit de licence et votre seul recours sera le remplacement du disque qui ne satisfait
pas à la limite de garantie précisée par cette Clause 6. Un disque sera remplacé lorsqu'il sera renvoyé à
TOSHIBA ou un représentant agréé de TOSHIBA avec une copie de la facture. TOSHIBA n'assume
LICENSE POUR LE LOGICIEL
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