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Smart device control interface
Manuel du propriétaire
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OSS
Informations sur la licence du logiciel utilisé dans le Toshiba Carrier Smart device control
interface BMS-IWF0320E/BMS-IWF0320IN
Le logiciel préinstallé dans le Toshiba Carrier Smart device control interface BMS-IWF0320E/BMS-IWF0320IN (ci-après
dénommé « produit ») est composé de plusieurs composants logiciels indépendants. Chaque composant logiciel est protégé
par les droits d'auteur de Toshiba Carrier ou d'un tiers.
Le produit utilise des composants logiciels qui sont distribués en tant que freeware dans le cadre d'un contrat de licence
d'utilisateur final tiers ou d'un avis de copyright (ci-après dénommé « CLUF »). À propos des CLUF applicables à ces
composants logiciels, veuillez vous référer aux informations de licence (accord de licence).
Certains CLUF exigent que le code source du composant concerné soit divulgué comme condition pour la distribution du
composant logiciel en format exécutable. Veuillez demander sur le site Web ci-dessous si vous souhaitez obtenir le code source
des composants logiciels soumis au CLUF. À cet égard, veuillez inclure les éléments ci-dessous. Nom du produit, nom du type
de produit, numéro de série et l'objet « Demande du code source d'un logiciel open source »
http://www.toshiba-carrier.co.jp/global/contact/index.htm
En outre, certains des composants logiciels utilisés dans le produit comprennent les logiciels qui sont fabriqués ou développés
à l'origine par Toshiba Carrier. Ces logiciels et les documents joints sont protégés par les droits d'auteur de Toshiba Carrier et
par la loi sur le droit d'auteur, les articles d'un traité international et d'autres lois applicables. Les composants logiciels qui sont
fabriqués ou développés à l'origine par Toshiba Carrier et qui ne font pas l'objet d'un CLUF ne sont pas visés par l'offre de code
source.
Certains des composants logiciels distribués dans le cadre des CLUF sont mis à la disposition de l'utilisateur sous prétexte
qu'ils ne sont pas protégés par des droits d'auteur ou garantis par un tiers, y compris le détenteur des droits d'auteur ou Toshiba
Carrier. Ces composants logiciels sont concédés sous licence à l'utilisateur gratuitement et ne sont donc couverts par aucune
garantie dans le cadre des lois applicables. Ces composants logiciels sont fournis « en l'état » sans aucune garantie, expresse
ou implicite. La « garantie » comprend, mais sans s'y limiter, une garantie implicite de qualité marchande ou d'aptitude à des
fins spécifiques. Tous les risques liés à la qualité ou aux performances de ces composants logiciels sont assumés par
l'utilisateur. Toshiba Carrier ne sera aucunement responsable de tout coût de réparation ou de correction ou de toute autre
dépense accessoire encourue en relation avec une défectuosité constatée dans l'un de ces composants logiciels. Sauf
stipulation contraire des lois applicables ou d'un accord écrit, une partie qui modifie ou redistribue le logiciel avec l'accord des
titulaires de droits d'auteur ou sur la base des licences susmentionnées ne peut être tenue responsable de toute perte résultant
de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ces composants logiciels. Il en va de même lorsque les titulaires des droits d'auteur
ou les tiers concernés ont été informés de la possibilité d'une telle perte. La « perte » comprend ici les pertes normales,
spéciales, fortuites et indirectes (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données ou de leur exactitude ; les pertes
encourues par l'utilisateur ou tout tiers ; et l'incompatibilité de l'interface avec d'autres logiciels). Veuillez lire chaque CLUF pour
plus de détails sur les conditions d'utilisation et les points à respecter concernant ces composants logiciels.
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