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DECHARGE DE RESPONSABILITE ET LIMITATION DE GARANTIE. SAUF MENTION CONTRAIRE PRECISEE DANS
LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE,
LEXMARK ET SES FOURNISSEURS LIVRENT LE LOGICIEL « TEL QUEL » ET, PAR LE PRESENT CONTRAT, REJETTENT
TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPLICITE OU IMPLICITE CONCERNANT LE LOGICIEL, NOTAMMENT, MAIS
SANS QUE CE SOIT LIMITATIF, EN MATIERE DE PROPRIETE, DE NON-ATTEINTE AUX DROITS D'UN TIERS, DE QUALITE
MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QU'EN TERMES D'ABSENCE DE VIRUS. SI LA LOI
INTERDIT A LEXMARK LA LICENCE DE REJETER TOUT COMPOSANT DES GARANTIES TACITES DE QUALITE
MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, LEXMARK LIMITE LA DUREE DE CES GARANTIES AUX
90 JOURS DE COUVERTURE EXPRESSE DE LA GARANTIE LIMITEE DES LOGICIELS. Le présent contrat doit être lu
conjointement avec certaines clauses prévues par la loi, telles qu'elles peuvent être en vigueur à une date donnée,
qui impliquent des garanties ou des conditions ou imposent à Lexmark des obligations ne pouvant être ni exclues,
ni modifiées. Si de telles dispositions sont applicables, dans la mesure de ses capacités, Lexmark limite sa
responsabilité en cas de non-respect de ces dispositions : en vous fournissant une copie de remplacement du
logiciel ou en vous remboursant le prix payé pour le logiciel.
Le Logiciel peut comprendre des liens vers des sites Internet ou d'autres applications logicielles ou encore des
pages Web hébergées et exploitées par des tiers sans affiliation avec Lexmark. Vous reconnaissez et convenez
que Lexmark n'est en aucune manière responsable de l'hébergement, de la performance, de l'exploitation, de la
maintenance ni du contenu de ces applications logicielles et/ou pages Web.
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LIMITATION DES SOLUTIONS. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LE DROIT APPLICABLE, LA
RESPONSABILITE DE LEXMARK AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EST EXPRESSEMENT
LIMITEE AU PLUS ELEVE DU PRIX PAYE POUR LE LOGICIEL ET CINQ DOLLARS AMERICAINS (OU L'EQUIVALENT EN
MONNAIE LOCALE). VOTRE UNIQUE RECOURS CONTRE LEXMARK EN CAS DE LITIGE AUX TERMES DU PRESENT
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL CONSISTE A DEMANDER LE RECOUVREMENT DE L'UN DE CES MONTANTS,
DONT LE PAIEMENT DEGAGE LEXMARK DE TOUTE AUTRE OBLIGATION ET RESPONSABILITE A VOTRE EGARD.
LEXMARK, SES FOURNISSEURS, SES FILIALES OU SES REVENDEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT, EXEMPLAIRE, PUNITIF OU CONSECUTIF
(NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BENEFICES, DE REVENUS OU D'EPARGNE, L'INTERRUPTION
DE L'UTILISATION OU LA PERTE, L'INEXACTITUDE OU L'ENDOMMAGEMENT DES DONNEES OU DES
ENREGISTREMENTS, POUR DES RECLAMATIONS FORMULEES PAR DES TIERS, OU LES DOMMAGES CAUSES A UNE
PROPRIETE REELLE OU TANGIBLE, POUR LA PERTE DE CONFIDENTIALITE DECOULANT OU ETANT LIEE DE QUELQUE
MANIERE QUE CE SOIT A L'UTILISATION OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, OU EN RAPPORT AVEC
L'UNE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL), QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA
RECLAMATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA RUPTURE DE GARANTIE OU DE CONTRAT, LES DELITS
(NOTAMMENT LA NEGLIGENCE OU LA RESPONSABILITE STRICTE), ET MEME SI LEXMARK OU SES FOURNISSEURS,
AFFILIES OU REVENDEURS ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE
RECLAMATION DEPOSEE PAR VOUS A PARTIR D'UNE RECLAMATION DE TIERS, SAUF SI CETTE EXCLUSION DE
DOMMAGES EST RECONNUE COMME ETANT LEGALEMENT IRRECEVABLE. LES RESTRICTIONS SUSMENTIONNEES
S'APPLIQUENT MEME SI LES RECOURS CITES CI-DESSUS NE REMPLISSENT PAS LEUR FONCTION ESSENTIELLE.
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LOIS DES ETATS AMERICAINS. Cette Garantie Limitée de Logiciel vous donne des droits spécifiques. Vous pouvez
également bénéficier d'autres droits, qui varient d'un Etat à l'autre. Certains Etats n'autorisent pas les limitations
de durée de garantie limitée ou l'exclusion ou la limitation de dommages accidentels ou indirects. Les limitations
énoncées ci-dessus peuvent donc ne pas s'appliquer dans votre cas.
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OCTROI DE LICENCE. Lexmark vous concède les droits suivants, pourvu que vous vous conformiez à l'ensemble
des termes et conditions du présent Contrat de Licence.
a
Utilisation. Vous pouvez utiliser une (1) copie du Logiciel. Le terme « Utiliser » signifie stocker, charger,
installer, exécuter ou afficher le logiciel. Si Lexmark a autorisé une utilisation simultanée du Logiciel, vous
devez limiter le nombre d'utilisateurs autorisé au nombre indiqué dans votre contrat avec Lexmark. Vous ne
pouvez pas dissocier les composants du Logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs. Vous acceptez de
ne pas utiliser le Logiciel, en tout ou partie, de quelque manière que ce soit qui aurait pour effet d'écraser,
modifier, éliminer, masquer, altérer ou réduire l'apparence visuelle de toute marque, nom de marque, logo
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