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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs,
et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le
« système téléphonique »), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales,
et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions
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décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute
tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente.
Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2012 Samsung Electronics Canada inc.
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Logiciel libre
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relevant des licences de logiciels libres, veuillez visiter : http://opensource.samsung.com.
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