Table des Matières
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Section 8
Garantie et responsabilité
Le fabricant garantit que le produit fourni est exempt de défauts
matériels ou de fabrication et s'engage à réparer ou remplacer
gratuitement toute pièce défaillante.
La période de garantie est de 24 mois. La signature d'un contrat
d'entretien dans les 6 mois suivant l'achat porte la période de
garantie à 60 mois.
Le fournisseur est responsable des vices, notamment l'absence de
biens garantis, à l'exclusion de toute autre demande, de la manière
suivante : le fournisseur choisira de réparer ou de remplacer toutes
les pièces qui, au cours de la période de garantie calculée à partir
du jour du transfert des risques, sont indubitablement inutilisables
ou dont le fonctionnement est nettement compromis à la suite de
circonstances survenues avant le transfert des risques, en
particulier en raison de vices de conception, de matériaux ou de
finition. L'identification de tels défauts doit être notifiée dès que
possible au fournisseur par écrit, et au plus tard dans les 7 jours
suivant la découverte du défaut. Si le client omet de signaler ce
défaut, le produit est considéré comme acceptable en dépit du
défaut. Le fournisseur n'endossera pas la responsabilité de
dommages directs ou indirects une fois le produit accepté.
Si les exigences du fournisseur en matière d'entretien (par le client)
ou d'inspection (par le fournisseur) durant la période de garantie ne
sont pas remplies, les demandes de dommages-intérêts qui
résulteront du non-respect de ces exigences seront considérées
comme nulles et non avenues.
Aucune autre réclamation ne sera acceptée, en particulier si elle
traite de dommages indirects.
L'usure et les dommages provoqués par une manipulation
inadaptée, une mauvaise installation ou un usage incorrect de
l'appareil sont exclus de la présente clause.
Les instruments d'analyse en continu du fabricant sont d'une
fiabilité avérée et sont, par conséquent, souvent utilisés sur les
boucles de commande automatique afin de permettre le mode de
fonctionnement le plus économique et efficace pour le processus
concerné.
Pour éviter ou limiter les dommages indirects, il est donc
recommandé de concevoir la boucle de commande de sorte que la
défaillance d'un instrument se traduise par un changement
automatique vers le système de contrôle de réserve. Ceci garantira
les conditions de fonctionnement les plus sûres pour
l'environnement comme pour le processus.
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