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NOTICE D'UTILISATION ET D'ENTRETIEN
11. Garantie
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle contre tout vice de fabrication.
La responsabilité de S.PLUS ne saurait être engagée au titre d'une mauvaise utilisation de l'appareil, d'un
défaut ou d'une insuffisance d'entretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de l'appareil (il vous
appartient à cet égard de veiller à ce que cette dernière soit réalisée par un professionnel qualifié).
S.PLUS ne saurait en particulier être tenu pour responsable des dégâts matériels, pertes immatérielles
ou accidents corporels consécutifs à une installation non conforme :
· aux dispositions légales et réglementaires ou imposées par les autorités locales,
· aux dispositions nationales, voire locales et particulières régissant l'installation,
· à nos notices et prescriptions d'installation, en particulier l'entretien régulier des appareils,
· aux règles de l'art.
La garantie S.PLUS est limitée à l'échange ou la réparation des seules pièces reconnues défectueuses
par nos services techniques à l'exclusion des frais de main d'œuvre, de déplacement et de transport.
Notre garantie ne couvre pas le remplacement ou la réparation de pièces par suite notamment d'une
usure normale, d'une mauvaise utilisation, d'interventions de tiers non qualifiés, d'un défaut ou
d'insuffisance de surveillance ou d'entretien, d'une alimentation électrique non conforme ou de
l'utilisation d'un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
Les sous-ensembles, tels que moteurs, vannes électriques, etc..., ne sont garantis que s'ils n'ont jamais
été démontés.
Les droits établis par la directive européenne 1999/44/CEE restent valables.
Réf. RGIS 1.09-2024 IU
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