Kyocera KC-S701 Guide Utilisateur page 72

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LA PERTE DE JOUISSANCE, DE
DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU
L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ),
QUELLES QU'EN SOIENT LES
CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE
MOTIF JURIDIQUE INVOQUÉ,
CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ
CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS
NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT
D'UNE MANIÈRE OU D'UNE AUTRE DE
L'UTILISATION DE CE LOGICIEL,
MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
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(eay@cryptsoft.com) Tous droits
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GARANTIES EXPRESSES OU
IMPLICITES, DONT NOTAMMENT LES
GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR
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UNE APPLICATION PARTICULIÈRE,
SONT REJETÉES. L'AUTEUR COMME
SES CONTRIBUTEURS NE
POURRONT, EN AUCUN CAS, ÊTRE
TENUS RESPONSABLES À L'ÉGARD
DE QUICONQUE, DE TOUT DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE,
PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU
CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE
PRODUITS OU SERVICES DE
SUBSTITUTION SPÉCIFIQUE ; LA
PERTE DE JOUISSANCE, DE
DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU
L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ),
QUELLES QU'EN SOIENT LES
CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE
MOTIF JURIDIQUE INVOQUÉ,
CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ
CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS PAR
NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT
D'UNE MANIÈRE OU D'UNE AUTRE DE
L'UTILISATION DE CE LOGICIEL,
MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
FR 71
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