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5.
Mise en hors service et démantèlement de l'appareil
OBLIGATION D'ELIMINER LES MATERIAUX EN UTILISANT LA PROCEDURE LEGISLATIVE
EN VIGUEUR DANS LE PAYS OU L'APPAREIL EST DEMANTELE.
Aux SENS des Directives (voir le section n. 0.1), relatives à la réduction de l'usage de subs-
tances dangereuses dans les appareils électriques et électroniques, mais aussi l'élimination des
déchets. Le symbole de la poubelle barrée reporté sur l'appareil ou sur l'emballage, indique qu'à
la fin de sa vie utile, le produit doit être récolté séparément des autres déchets.
La collecte séparée de cet appareil en fin de vie est organisée et gérée par le fabricant. L'utilisa-
teur qui devra se séparer de cet appareil devra donc contacter le fabricant et suivre le système
que celui-ci a adopté pour permettre la collecte séparée de l'appareil en fin de vie. La collecte
séparée appropriée pour le départ successif de l'appareil non recyclable, pour le traitement et
pour l'élimination environnementale compatible, contribue à éviter d'éventuels effets négatifs sur
l'environnement et sur la santé et favorise la réutilisation et/ou le recyclage des matériaux dont
est composé l'appareil. L'élimination abusive du produit par le détenteur comporte l'application de
sanctions administratives prévues par la réglementation en vigueur.
La mise en hors service et l'élimination de l'appareil doivent être effectuées par
un personnel spécialisé.
Elimination des déchets
En phase d'utilisation et de maintenance éviter de disperser dans l'environne-
ment des produits polluants (huiles, graisses, etc.) et procéder à l'élimination
différenciée en fonction de la composition des différents matériels et dans le
respect des lois en vigueur en la matière.
L'élimination abusive des déchets est punie par des sanctions réglées par les lois en vigueur sur
le territoire où est constatée l'infraction.
CE MANUEL EST L A PROPRIETE DU FABRICANT ET TOUTE REPRODUCTION MEME PARTIELLE EST INTERDITE.
ELIMINATION
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