Justus Rustico-90 2.0 II Manuel D'installation Et D'utilisation page 29

Garantie d'usine JUSTUS
1. Justus GmbH garantit au titulaire de la garantie le bon fonctionnement et la
qualité de ses appareils en remédiant gratuitement pendant la période de garantie
à tout défaut dont il est prouvé qu'il résulte de vices de fabrication et de matériaux.
La preuve du défaut incombe au titulaire de la garantie.
La garantie d'usine Justus s'étend à 24 mois et court à partir de la date de livraison
de l'appareil, qui doit être attestée par une facture ou un bon de livraison.
Les prestations de la garantie d'usine sont fournies indépendamment des obliga-
tions légales du distributeur vis-à-vis de l'acheteur final.
2. Conditions nécessaires pour les droits à la garantie
a) Installation, réglage et mise en service des appareils par une entreprise spécia-
lisée, conformément aux règlementations techniques en vigueur et aux directives
de Justus ;
b) Exécution de tous les travaux de maintenance nécessaires conformément aux
instructions de Justus, par un technicien formé à cet effet, une entreprise spéciali-
sée, un technicien, un partenaire de service ou par Justus ;
c) Inspection, maintenance et remplacement des pièces d'usure depuis la mise en
service, conformément aux consignes et exigences de Justus ;
d) Pour les poêles à granulés, respect de l'intervalle d'entretien maximal de 12
mois ou de 1500 heures de fonctionnement ne doit pas être dépassé ;
e) Pour les poêles à granulés, protocole de maintenance, les travaux exécutés
devant être correctement consignés dans le carnet d'entretien ;
f) Utilisation exclusive de pièces de rechange et d'accessoires d'origine Justus ou
de pièces de rechange / accessoires de qualité équivalente.
La preuve de la qualité requise des pièces provenant d'autres fabricants incombe
au titulaire de la garantie ;
g) Installation et utilisation de l'appareil uniquement en France ou en Suisse. Pour
tout autre pays seront à appliquer les conditions particulières des autorités natio-
nales compétentes de chaque pays.
3. Sont exclus de la garantie les vices et dommages dus
a) à une installation incorrecte, à un tirage trop important et au non-respect des
instructions de montage, d'utilisation et de maintenance ;
b) au non-respect des intervalles de maintenance / du programme de mainte-
nance ;
c) à l'utilisation de matériaux et de combustibles inappropriés ;
d) à des modifications inappropriées et à l'utilisation de pièces qui ne seraient pas
d'origine ;
e) à toute influence extérieure sans rapport avec le fonctionnement de l'appareil,
notamment lors du transport, du stockage, de l'installation et de l'utilisation de
l'appareil ;
f) sont également exclus de la garantie :
Les pièces d'usure (par exemple électrodes, filtres, joints, éléments d'allumage,
piles, etc.) qui n'auront pas été remplacés dans les circonstances ou délais prescrits
ainsi que
- les garnitures réfractaires du corps de chauffe.
- les déflecteurs et grilles foyères.
- les habillages décoratifs pierres, marbres ou granit qui peuvent présenter des
nuances de couleur ou de texture, des inclusions ou des veinages inhérents à ces
matériaux naturels et qui de ce fait ne peuvent pas être considérés comme des
défauts.
- les vitres des poêles. Elles sont en vitrocéramique, résistantes à des températures
de l'ordre de 800° C, températures jamais atteintes en usage courant dans le corps
de chauffe. Les accidents mécaniques du verre ne pourraient résulter que d'un
choc, d'une mauvaise utilisation ou d'une mauvaise installation et sont de ce fait
exclus de la garantie.
- tout défaut qui serait consécutif à un excès de tirage du conduit de fumée et / ou
au non- respect des prescriptions du manuel d'utilisation.
Manuel d'installation et d'utilisation
12. Garantie contractuelle JUSTUS
- les habillages décoratifs en céramique qui peuvent présenter des variations de
couleur et des craquelures appelés « faïençage », caractéristiques naturelles et
inhérentes au matériau et à l'utilisation.
- tôles et plaques de fonte, pots brûleurs et éléments d'allumage.
g) la formation de fissures ou craquelures sur les éléments de l'habillage décoratif
en pierre ou céramique de l'appareil et de l'habillage du foyer ;
h) l'usure des pièces en contact avec le feu, notamment de l'habillage de la cham-
bre de combustion, des joints, de la vitre, du pot brûleur ainsi que des éléments
en acier et en fonte ;
i) les effets de pyrolyse qui entraînent des dépôts noirâtres sur les murs et plafonds
dans les pièces (effet de fogging) ;
4. La réparation des défauts reconnus par Justus GmbH comme relevant de la
garantie s'effectue de la manière suivante : Justus GmbH choisit de réparer les
pièces défectueuses ou de les remplacer par des pièces en parfait état.
Le service après-vente de Justus décide du lieu, du type et de l'étendue de la répa-
ration à effectuer ou de l'éventuel remplacement de l'appareil défectueux.
5. Les pièces remplacées et les appareils échangés deviennent propriété de Justus
GmbH.
6. Les interventions du revendeur et le remplacement éventuel de pièces au titre de
la garantie ne sauraient prolonger la durée de la garantie. Les nouvelles pièces ne
seront couvertes que par la durée de garantie initiale restante.
7. Si la réparation d'un dommage n'est couverte ni par la garantie légale ni par la
présente garantie, le titulaire de la garantie doit assumer les frais de réparation et le
coût des pièces de rechange nécessaires.
8. Les appareils en instance de réparation doivent être rendus accessibles pour
éviter que les meubles, les revêtements de sol, etc. ne soient endommagés.
Si, avant le contrôle technique, le service après-vente doit procéder à des travaux de
nettoyage - par exemple sur les conduits de fumée - en raison d'un nettoyage non
conforme et/ou prévu et non effectué, le titulaire de la garan- tie devra assumer les
frais qui en découleront.
9. Le droit à la garantie doit être revendiqué auprès de Justus GmbH pendant la
période de garantie et dans un délai d'un mois suivant la survenance du défaut.
Les dommages sur l'émail et sur la peinture doivent être signalés à Justus GmbH
dans les deux semaines suivant la livraison de l'appareil.
10.En cas de recours à la garantie, le titulaire de la garantie doit être à même de
fournir les éléments suivants :
a) Numéro de série et numéro de fabrication de l'appareil
b) Preuve que les conditions prévues dans le paragraphe 2 sont remplies
c) Présentation de la facture d'achat
11. Exclusion d'autres droits
La garantie d'usine JUSTUS est une prestation volontaire et gratuite qui s'étend à la
remise en état de l'appareil défectueux ou des pièces défectueuses.
Il n'existe aucun droit allant au-delà de ces conditions de garantie, à l'exception des
droits de garantie définis par la loi.
12. Le tribunal d'instance de Biedenkopf ou le tribunal de grande instance de
Marburg sont les autorités compétentes pour tout litige découlant de la présente
garantie ou en rapport avec celle-ci. Seul le droit allemand est en vigueur.
JUSTUS GmbH
Oranier Straße 1
35708 Haiger / Sechshelden
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JUSTUS Rustico-90 2.0 II