NuVinci N360 CVP Mode D'emploi page 9

NOTICe De PROPRIÉTÉ INTeLLeCTueLLe
Moyeu et poignée tournante du NuVinci
En achetant et/ou en utilisant ces composants de technologie NuVinci® et/ou le
vélo qui les intègre, vous acceptez les modalités suivantes. Si vous n'acceptez pas
ces modalités, vous devez renvoyer les composants de technologie NuVinci® au
détaillant dans les trois (3) jours pour être complètement remboursé. Les com-
posants de la technologie NuVinci® vendus ici doivent être utilisés uniquement
dans la roue arrière d'un vélo pour un usage habituel et normal selon les in-
structions du mode d'emploi jointes au produit. Vous acceptez de ne pas utiliser
les composants de technologie NuVincu® à d'autres usages ou fins, notamment,
a des fins de rétro-ingénierie ou de reproduction. Tout usage non autorisé des
composants de la technologie NuVinci® est à proscrire, annulera les garanties
applicables et, dans la mesure où un tel usage résulterait en améliorations ou en
inventions à partir de ces composants, et dans la mesure autorisée par la loi ap-
plicable, Fallbrook Technologies Inc. et ses titulaires de licence auront une licence
non exclusive, perpétuelle, dans le monde entier, sans droits d'auteur s'appliquant
à tous les droits en rapport avec ces améliorations ou inventions.
Les composants de la technologie NuVinci® vendus ci-joints, y compris mais sans
s'y limiter, le moyeu arrière et la poignée tournante d'engrenage, sont protégés par
les brevets américains 6,241,636, 6,419,608, 6,551,210, 6,676,559, 6,689,012,
6,945,903, 7,011,600, 7,032,914, 7,044,884, 7,410,442, D548,655 ; les
brevets danois numéros. 1023545 et 1235997 ; les brevets RU numéros. GB
1023545 et GB 1235997; les brevets numéros. 1023545 et 1235997 Italie et
autres brevets étrangers. D'autres demandes de brevets américains et étrangers
sont en instance pour Fallbrook Technologies Inc.
Fallbrook, NuVinci et leurs logos et éléments associés sont des marques de
commerce ou des marques déposées de Fallbrook Technologies Inc. Tous droits
réservés. © 2010
Siège Amérique du Nord
Fallbrook Technologies Inc.
505 Cypress Creek Road, Suite C
Cedar Park, TX 78613
1-888-NuVinci (688-4624)
Tel: +1 (512) 279-6200
Fax: +1 (512) 267-0159
support@nuvinci.com
® CVP Modèle N360
europe
Amsterdam, Pays-Bas
europe@nuvinci.com
+31 (0)55-5994 449
www.nuvinci.com
FR
7