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A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au chargement, à l'utilisation,
FR
à la modi cation et/ou au développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné
sa spéci cité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des
développeurs ou des professionnels avertis possédant des connaissances informatiques approfondies.
Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans
des conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus
généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être
reproduit et di usé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de
clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits patrimoniaux décide
de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la
signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de Code Objet et
le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première di usion sous les termes
du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et auquel
l'accès est nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le Contrat.
Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.
Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale distribuant le Logiciel sous le
Contrat.
Contribution : désigne l'ensemble des modi cations, corrections, traductions, adaptations et/ou
nouvelles fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module
Interne.
Module : désigne un ensemble de chiers sources y compris leur documentation qui permet de réaliser
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des fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel.
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