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Cadre juridique & l'environnement
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11. L'usage prévu de votre VAE
25 km/h Klever
Votre VAE a été conçu pour satisfaire les exigences
structurelles pour un usage particulier. Son utilisation est
donc restreinte à un usage spécifi que. Votre VAE 25 km/h
est conçu selon la construction et l'équipement nécessaires
pour une utilisation sur la voie publique, c'est-à-dire des
routes normales et goudronnées. Il est équipé conformément
aux règlementations belges et néerlandaises relatives à la
circulation routière. Il est donc autorisé à rouler sur la voie
publique. Afi n de maintenir votre VAE 25 km/h en état et
apte à circuler sur les voies publiques, des révisions régulières
et des inspections sont nécessaires. En cas de problèmes,
eff ectuez immédiatement les réparations. Klever Mobility
n'est pas tenu responsable dans les cas où votre VAE 25
km/h est utilisé pour une destination non-conforme aux
utilisations prévues ni pour des dommages causés par le non-
respect d'informations importantes dans ce manuel.
Ceci est particulièrement vrai dans les cas de dommages
causés par la surcharge ou la conduite hors route ou par une
réparation inappropriée de défauts. Il en va de même pour le
non-respect des prévisions de maintenance, d'opération et de
maintenance décrites tout au long de ce manuel.
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