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Introduction
Installation
Dépannage
Glossaire
Licence
Licence du logiciel
Modem-câble VoIP SBV5121
Motorola, Inc., Connected Home Solutions Business (« Motorola »)
101 Tournament Drive
Horsham, PA 19044
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL (« LICENCE ») AVANT
D'INSTALLER, DE TÉLÉCHARGER OU D'UTILISER TOUTE APPLICATION, PILOTE USB, MICROPROGRAMME, AINSI QUE
LES DOCUMENTATIONS CORRESPONDANTES (CI-APRÈS LE « LOGICIEL ») FOURNIS AVEC LE PRODUIT D'ÉCHANGE
DE DONNÉES PAR CÂBLE DE MOTOROLA (« PRODUIT DONNÉES-CÂBLE »). PAR L'UTILISATION DU PRODUIT
DONNÉES-CÂBLE ET/OU L'INSTALLATION, LE TÉLÉCHARGEMENT OU L'UTILISATION DE TOUT LOGICIEL, VOUS
INDIQUEZ VOTRE ACCEPTATION DE CHACUNE DES CLAUSES DE LA PRÉSENTE LICENCE. L'ACCEPTATION DE LA
LICENCE A VALEUR DE CONTRAT ENTRE VOUS-MÊME ET MOTOROLA. LES MODALITÉS DE CETTE LICENCE
S'APPLIQUENT À VOUS-MÊME AINSI QU'À TOUT UTILISATEUR ULTÉRIEUR DE CE LOGICIEL.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LA TOTALITÉ DES CLAUSES DE LA PRÉSENTE LICENCE (I) N'INSTALLEZ PAS ET
N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (II) RETOURNEZ LE PRODUIT DONNÉES-CÂBLE ET LE LOGICIEL (LE « PRODUIT »), Y
COMPRIS TOUS LES COMPOSANTS, LA DOCUMENTATION ET TOUT AUTRE MATÉRIEL FOURNI AVEC LE PRODUIT, À
VOTRE LIEU D'ACHAT OU FOURNISSEUR DE SERVICES, SUIVANT LE CAS, POUR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL.
PAR L'INSTALLATION OU L'UTILISATION DU LOGICIEL, VOUS INDIQUEZ VOTRE ENGAGEMENT CONTRACTUEL AUX
CLAUSES DE LA PRÉSENTE LICENCE.
Le logiciel comprend tous médias associés, tout document imprimé et toute documentation « en ligne » ou électronique. Les
logiciels fournis par des tiers peuvent faire l'objet de contrats de licence d'utilisateur final distincts établis par leurs fabricants
respectifs.
Le logiciel n'est jamais vendu. Motorola octroie la licence d'utilisation du logiciel à l'acheteur initial et à toute autre personne à
laquelle cette licence serait transférée uniquement pour un usage personnel et sur la base des modalités de cette licence.
Motorola et ses tiers concédants restent propriétaires du logiciel.
Vous pouvez :
UTILISER le logiciel uniquement en rapport avec l'exploitation du produit.
TRANSFÉRER de manière permanente le logiciel (y compris tous les composants et les documents imprimés) à un tiers, mais
uniquement si cette personne accepte tous les termes de la licence. Dans le cas d'un transfert du logiciel, vous devez transférer
en même temps le produit et l'ensemble des copies du logiciel (le cas échéant) à la même personne ou détruire les copies non
transférées.
METTRE FIN à cette licence d'utilisation en détruisant l'original et toutes les copies du logiciel en votre possession (le cas
échéant), quelles qu'en soient les formes.
Vous n'êtes pas autorisé à :
(1) Prêter, distribuer, louer, céder à bail, donner, octroyer en sous-licence ni transférer d'une quelconque autre manière le
logiciel, en totalité ou en partie, à un tiers, sauf comme autorisé dans le paragraphe précédent relatif au TRANSFERT. (2)
Copier ni traduire le guide de l'utilisateur accompagnant le logiciel pour un usage autre que personnel. (3) Copier, modifier,
traduire, décompiler, désassembler ou faire de l'ingénierie inverse du logiciel, y compris mais non limité, à toute modification
pour adaptation à un matériel non compatible. (4) Supprimer, modifier ou empêcher l'affichage de tout avis de copyright ou
message de démarrage contenu dans le programme ou la documentation du logiciel. (5) Exporter le logiciel ni des composants
du produit en violation d'une loi des États-unis sur l'exportation.
Le produit n'est pas conçu ni prévu pour le contrôle en ligne d'aéronefs, de trafic aérien, de navigation ou de communication
aéronautique ; ni pour la conception, la construction, l'exploitation ou l'entretien d'une installation nucléaire. MOTOROLA AINSI
QUE LES TIERS CONCÉDANTS DE LICENCES DÉCLINENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE
D'ADAPTATION À DE TELLES UTILISATIONS. VOUS VOUS ENGAGEZ FORMELLEMENT À NE PAS UTILISER LE
LOGICIEL À CET EFFET.
La propriété de ce logiciel, y compris la propriété de l'ensemble des droits de copyright, des droits relatifs aux masques, des
brevets, des marques commerciales et de tout autre droit de propriété intellectuelle afférents, ainsi que de toutes les adaptations
et modifications pouvant être apportées à ce qui précède demeurent la propriété exclusive de Motorola et des tiers concédants
de licences. Motorola se réserve tous les droits non expressément cités dans cette licence. Le logiciel, y compris les images,
graphismes, photographies, animations, vidéos, messages audio, la musique et le texte qui y sont inclus sont la propriété de
Motorola ou des tiers concédants et sont protégés par les lois en vigueur aux États-unis en matière de copyright ainsi que par
les dispositions des traités internationaux. Sauf précision contraire expressément mentionnée dans cette licence, la copie, la
reproduction, la distribution ou la création de produits dérivés du logiciel, de toute partie du produit ou de la documentation sont
strictement interdites par les dispositions de ces lois et traités. Rien dans cette licence ne constitue une renonciation aux droits
de Motorola vis-à-vis des lois en vigueur aux États-Unis en matière de copyright.
Cette licence et vos droits dans les domaines qu'elle concerne sont régis par les lois de l'État de Pennsylvanie, sans recours
aux principes de conflit législatif. CETTE LICENCE DEVIENDRA AUTOMATIQUEMENT CADUQUE si vous n'en respectez pas
les modalités.
Motorola ne peut être tenue responsable de tout logiciel tiers fourni avec le logiciel dans le cadre d'une application groupée ou
autre.
DROITS RESTEINTS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN
Le produit et la documentation sont fournis avec des DROITS RESTREINTS. L'utilisation, la duplication ou la diffusion par le
Gouvernement des États-unis fait l'objet des restrictions mentionnées dans la subdivision (1)(ii) de l'article intitulé « The Rights
in Technical Data and Computer Software » (Droits concernant les données techniques et logiciels informatiques), paragraphe
52.227-7013. L'entrepreneur/le fabricant est Motorola, Inc, Connected Home Solutions Business, 101 Tournament Drive,
Horsham, PA 19044.
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Guide d'installation du modem-câble VoIP SBV5121
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