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Manuel d'utilisation ECGViewer
4. L'Utilisateur est en droit de copier le Logiciel uniquement à des fins
ESSENTIELLES de sauvegarde. L'Utilisateur s'interdit de décompiler, de
désassembler, de faire de l'ingénierie inverse ou de tenter d'extraire le
code source du Logiciel. Nonobstant les faits précités, au sein de l'Union
Européenne, l'Utilisateur dispose de droits limités lui permettant de faire
de l'ingénierie inverse, de décompiler ou de désassembler le Logiciel
uniquement dans les limites spécifiquement permises en vertu des
dispositions de l'Article 5 de la Directive de la Communauté Européenne
relative à la protection légale des programmes informatiques.
5. OMRON se réserve le droit de modifier le Logiciel à tout moment sans
en informer préalablement l'Utilisateur. La décision de fournir à
l'Utilisateur un Logiciel modifié de façon telle appartient uniquement à
OMRON.
6. Si l'Utilisateur s'aperçoit que le Logiciel ne fonctionne pas
conformément au manuel et si l'Utilisateur en informe OMRON dans les
quinze (15) jours suivant la réception du Logiciel, OMRON s'engage à
déployer des efforts raisonnables afin de modifier le Logiciel et de fournir
à l'Utilisateur le logiciel modifié. CE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE
L'UNIQUE RESPONSABILITÉ D'OMRON ET LE SEUL ET UNIQUE
RECOURS DE L'UTILISATEUR À L'ENCONTRE D'OMRON ET AUCUNE
GARANTIE AUTRE NE SAURAIT INTERVENIR, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y
COMPRIS SANS S'Y LIMITER, GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU
APTITUDE
À
L'EMPLOI.
OMRON
NE
SAURAIT
EN
AUCUNE
CIRCONSTANCE ÊTRE TENUE RESPONSABLE EN CAS DE MANQUE À
GAGNER OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE,
PARTICULIER OU IMMATÉRIEL RÉSULTANT DE CET ACCORD OU DE
L'UTILISATION DU LOGICIEL.
7. L'Utilisateur s'interdit de céder, de mettre en sous-licence ou de
transmettre de quelque façon autre cette Licence ou toute partie ou
portion de cette dernière. Dans le cas où une disposition quelconque de
cette Licence serait tenue pour nulle, non valide, inapplicable ou illégale
par un tribunal de justice, ceci ne sauraient affecter la validité et
l'applicabilité des autres dispositions de cette Licence et la clause non
valide sera remplacée par une clause aussi proche que possible de
l'intention originale exprimée au sein de la disposition tenue pour nulle,
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(c) Copyright OMRON HEALTHCARE Co., Ltd. 2005. Tous Droits Réservés.
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