Publicité
CONTRAT DE LICENCE DE LOGI
CIEL LIBRE
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous licence publique
générale GNU, Version 2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent toute responsabilité en cas de
dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu pas concernée. Si vous avez des
questions, n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur www.pearl.fr.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs a n que le
respect de deux grands principes préside à sa rédaction:
* d'une part, le respect des principes de di usion des logiciels libres: accès au code source,
droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français, auquel elle est conforme,
tant au regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et de la
protection qu'il o re aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont:
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche à caractère
scienti que, technique et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D,
75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scienti que - CNRS, établissement public à caractère scienti que et
technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA, établissement
public à caractère scienti que et technologique, dont le siège est situé Domaine de Voluceau,
Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.
FR
15
Publicité
