Ten Haaft Oyster Connect Manuel D'utilisation Complémentaire page 11

4. UTILISATION QUOTIDIENNE DE L'OYSTER® CONNECT
4.3 Itinérance LTE
Il vous est possible soit d'activer la fonction d'itinérance pour la carte SIM [LTE Roaming ON], soit de la désac-
tiver [LTE Roaming OFF]. Sélectionnez l'état souhaité dans le menu déroulant de la page d'accueil et validez
ensuite la modification en cliquant sur le bouton [LTE Mode]. La connexion LTE est alors de nouveau établie
avec les paramètres modifiés.
Explication du terme itinérance (roaming) : (Version actuelle d'octobre 2022)
Par itinérance (Network Roaming), on entend l'utilisation d'un autre réseau (de téléphonie mobile) que son
propre réseau domestique (home network). Autrement dit : vous vous déplacez à l'étranger, mais continuez d'uti-
liser votre propre carte SIM. Jusqu'en 2017, l'utilisation de sa propre carte SIM à l'étranger entraînait des coûts
parfois énormes pour les appels et le trafic de données.
Depuis 2017 cependant, le règlement de l'UE relatif à l'itinérance est entré en vigueur et facilite la vie des ci-
toyens européens :
L'itinérance européenne s'applique aux 27 pays de l'Union européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie,
Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie,
Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie et Suède,
ainsi que dans l'espace économique européen (Islande, Liechtenstein, Norvège et régions ultrapériphériques).
Chaque carte SIM issue des pays mentionnés peut être utilisée dans tous les autres pays indiqués, sans frais
supplémentaires et avec les mêmes prestations que dans le pays d'origine. Par exemple, une carte SIM française
en Italie ou une carte SIM espagnole en Lettonie, etc.
Les pays non mentionnés ici, tels par exemple que la Suisse ou l'Angleterre, ne sont pas couverts par le règlement
de l'UE sur l'itinérance et l'utilisation y est donc payante dans la plupart des tarifs.
Bon à savoir : le réglage « LTE Roaming ON » ou « LTE Roaming OFF » n'a d'effet que si l'on quitte les
pays mentionnés ci-dessus et que l'itinérance devient par conséquent effectivement payante. Si l'on se
trouve par exemple en Italie avec une carte SIM française, ceci n'est pas encore taxé d'itinérance du point
de vue facturation, de sorte que l'utilisation de la connexion LTE fonctionne par conséquent aussi avec le
réglage « LTE Roaming OFF » ! Ce n'est que lors du passage de la frontière suisse que le trafic de données
s'arrêterait si « LTE Roaming OFF » est sélectionné.
Attention : bien que le règlement de l'UE stipule clairement que le client de téléphonie mobile peut profi-
ter de la liberté de voyager décrite ci-dessus avec sa carte SIM sans frais supplémentaires, il existe encore
quelques restrictions concernant l'intensité de l'utilisation :
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4. UTILISATION QUOTIDIENNE DE L'OYSTER® CONNECT
(Extrait de texte du site officiel de l'Agence fédérale des réseaux, version 10/2022)
Utilisation raisonnable des services d'itinérance
Vu que les prix varient d'un pays de l'UE à l'autre, des clauses de sauvegarde ont été convenues pour une utili-
sation dite raisonnable (« fair-use »). Celles-ci devraient prévenir d'éventuels abus. L'utilisation raisonnable est
déterminée par l'opérateur de téléphonie mobile conformément aux règles relatives à l'application des règlemen-
tations d'utilisation raisonnable de l'itinérance et à la viabilité de la suppression des frais d'itinérance. Si l'opéra-
teur de téléphonie mobile applique des règles d'utilisation raisonnable, ces dernières doivent préalablement faire
partie intégrante du contrat. Dans ce contexte, les clients peuvent trouver les règles d'utilisation raisonnable
dans leurs documents contractuels. Les opérateurs de téléphonie mobile peuvent définir une utilisation raison-
nable comme suit :
Lien stable
Les opérateurs de téléphonie mobile peuvent exiger de leurs clients des justificatifs attestant d'une résidence
habituelle ou d'autres liens stables avec le réseau d'origine en France. Les preuves d'un lien stable peuvent
être, par exemple, un justificatif de domicile, un contrat de travail pour les frontaliers, un séjour d'études, un
certificat de retraite. Si aucun lien stable avec un État membre ne peut être prouvé, l'opérateur de téléphonie
mobile peut exiger des suppléments pour l'utilisation de l'itinérance jusqu'à ce que le client prouve de nouveau
une utilisation normale.
Indicateurs objectifs
Des majorations peuvent également être appliquées si l'opérateur de téléphonie mobile constate, sur la base
des indicateurs objectifs suivants, que le client utilise principalement le tarif national à l'étranger :
• Séjour à l'étranger : le client séjourne principalement à l'étranger avec sa carte SIM, et
• Utilisation à l'étranger : l'appareil mobile est utilisé simultanément de manière prépondérante à l'étranger.
Si l'opérateur de téléphonie mobile constate, au cours de la période d'observation d'au moins quatre mois, que les
deux indicateurs objectifs sont remplis, il envoie un avertissement au client. Dans cet avertissement, l'opérateur
de téléphonie mobile doit indiquer que des frais d'itinérance peuvent être facturés si le client ne modifie pas son
comportement d'utilisation dans un délai de deux semaines. Si le client utilise son terminal mobile principale-
ment dans le pays pendant la période d'observation ou s'il se trouve de nouveau principalement dans le pays,
cette majoration est de nouveau supprimée.
Limitation du volume de données pour les paquets de données ouverts
Les fournisseurs de services d'itinérance peuvent, dans certaines conditions, limiter le volume national de
données lors de l'utilisation en itinérance en tenant compte du prix total. Ceci concerne en particulier les
paquets de données ouverts, dont le volume de données inclus est très avantageux en termes de prix
(à partir de depuis 07/2022 : frais par Go inférieurs à 2,00 €/Go) ou illimité. La raison est due au fait que
les fournisseurs de services d'itinérance ont des coûts dus à l'achat de volumes de données correspondants à
l'opérateur du réseau visité à l'étranger. Une formule existe pour cela : prix du contrat de téléphonie mobile
hors TVA divisé par le plafond du prix de gros (2022 : 2,00 €/Go). Le résultat doit être doublé pour que le client
dispose d'un volume de données similaire à celui dont il dispose dans son pays. Si le client dépasse ce volume
pendant l'itinérance, l'opérateur peut, après notification, facturer un supplément pour la poursuite de l'utilisa-
tion des données (2,00 €/Go au maximum, plus TVA pour 2022).
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