Publicité
Consignes importantes
>
Restrictions relatives à la copie
Remarque:
Il est également possible que la copie de tels documents soit interdite par la loi.
Utilisation responsable de documents soumis à droits d'auteur :
Les produits peuvent être utilisés de façon incorrecte en cas de copie de documents soumis à droits d'auteur. À
moins d'agir sur les conseils d'un avocat bien informé, prenez vos responsabilités et faites preuve de respect en
sollicitant l'autorisation du détenteur des droits d'auteur avant de copier des documents publiés.
8
Publicité
