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5. Garantie limitée
SMZ garantit que, pour une période d'un (1) an à compter de la date d'achat, attestée par une copie du reçu, le support
sur lequel le LOGICIEL est fourni est exempt de défauts de matériaux et de fabrication dans des conditions normales
d'utilisation.
À l'exception de ce qui précède, le LOGICIEL est fourni EN L'ÉTAT. Votre recours exclusif et l'entière responsabilité de SMZ
et de ses fournisseurs dans le cadre de cette garantie limitée sont, à la discrétion de SMZ, la réparation, le remplacement
ou le remboursement du LOGICIEL en cas de signalement (ou, sur demande, renvoyés) à la partie qui vous fournit le
LOGICIEL. SMZ ne garantit en aucun cas que le LOGICIEL est exempt d'erreurs ou que vous serez en mesure d'utiliser le
LOGICIEL sans problèmes ni interruptions.
SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LA PRÉSENTE GARANTIE, TOUTES LES CONDITIONS, DÉCLARATIONS ET GARANTIES
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE,
D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-VIOLATION, DÉCOULANT D'UNE PRATIQUE COMMERCIALE,
D'UTILISATION OU DE PRATIQUE COMMERCIALE, SONT EXCLUES PAR LES PRÉSENTES DANS LA MESURE PERMISE PAR LA
LOI APPLICABLE.
6. Limite de responsabilité
SMZ NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DES PERTES DE REVENU, PROFIT OU DONNÉES, OU
DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU PUNITIFS, QUELLE QUE SOIT LA MANIÈRE
QU'ILS AIENT ÉTÉ CAUSÉS, INDÉPENDAMMENT DE LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, RÉSULTANT DE, OU ÉTANT LIÉS À,
L'UTILISATION DE, OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER, LE LOGICIEL, MÊME SI SMZ A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ DE SMZ ENVERS VOUS, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UN PRÉJUDICE
(NOTAMMENT UNE NÉGLIGENCE) OU AUTRE, NE SAURAIT EN AUCUN CAS EXCÉDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ
POUR LE LOGICIEL.
7. Résiliation
La présente Licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en détruisant
toutes les copies du LOGICIEL, y compris toute documentation. La présente Licence prendra fin immédiatement sans
préavis de la part de SMZ si vous ne respectez pas l'une des dispositions de ladite Licence. En cas de résiliation, vous
devez détruire toutes les copies du LOGICIEL.
8. Généralités
(1) Le présent Contrat constitue l'intégralité du contrat. Si l'une des dispositions du présent contrat est retenue comme
nulle, le reste dudit contrat restera pleinement en vigueur.
(2) Le présent Contrat sera interprété et régi conformément aux lois du Japon, à l'exclusion de ses règles de conflit de
lois.
(3) La juridiction exclusive pour tout litige découlant du présent contrat ou en relation avec celui-ci est le tribunal de
district de Kyoto au Japon.
(4) La nullité ou la non-applicabilité de toute disposition du présent Contrat n'affecte pas la validité ou l'applicabilité de
toute autre disposition.
Contrat de licence du logiciel
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CLAM™-2040 CL
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