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Introduction
Contrat de licence du logiciel
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL.
SHIMADZU Corporation (« SMZ ») accepte de concéder la licence du logiciel SMZ ci-inclus, ainsi que la
documentation qui l'accompagne (collectivement dénommés « LOGICIEL »), à vous uniquement, à
condition que vous acceptiez toutes les conditions contenues dans le présent contrat de licence. En
utilisant le LOGICIEL, vous acceptez d'être lié par les conditions du présent Contrat. Si vous n'acceptez pas
toutes les conditions du présent Contrat, renvoyez rapidement le LOGICIEL inutilisé à la partie (soit SMZ,
soit son revendeur) auprès de laquelle vous l'avez acquis, pour recevoir un remboursement du montant
que vous avez payé.
1. Licence
SMZ vous accorde une licence non exclusive et non transférable d'utilisation du LOGICIEL, soumise aux conditions
générales suivantes.
2. Limite d'utilisation
Sauf autorisation expresse de SMZ, vous ne pouvez PAS :
(1) Utiliser le LOGICIEL ou autoriser le LOGICIEL à être utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois.
(2) Copier le LOGICIEL, à l'exception d'une (1) copie d'archivage du LOGICIEL.
(3) Modifier, procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées basées sur le
LOGICIEL.
(4) Transférer, louer ou accorder des droits sur le LOGICIEL sous quelque forme que ce soit à quiconque.
3. Titre de propriété et possession
Cette licence n'est pas destinée à la vente et ne peut être attribuée ou sous-traitée à personne d'autre. Le titre de
propriété et tous les droits de propriété intellectuelle associés au LOGICIEL demeurent la propriété de SMZ et/ou de son
concédant de licence.
4. Mises à niveau
Vous êtes en droit de recevoir toutes les mises à niveau officielles du LOGICIEL que SMZ publiera selon que SMZ en
déterminera la nécessité. Une mise à niveau désigne certains modules de programme supplémentaires et/ou des
informations pour la résolution de bogues et/ou les mises à jour concernant des défauts et/ou défaillances du LOGICIEL
qui sont reconnus ou confirmés par SMZ. Une mise à niveau exclut le matériel, le réseau, les services de conseil, les
produits tiers, le fonctionnement et la maintenance générale des systèmes informatiques. Tous les modules de
programme supplémentaires pour les mises à niveau et améliorations qui vous sont fournis seront considérés comme
faisant partie du LOGICIEL et soumis aux conditions générales énoncées dans le présent Contrat.
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CLAM™-2040 CL
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