Garantie
La garantie du système de latéralisation Toto est valable pour une durée de deux ans à compter
de la date d'expédition. En cas de défaut ou de défaillance, contactez le service client de Frontier
Therapeutics Ltd par téléphone au : +44 (0) 1495 235800 ou par e-mail à l'adresse info@frontier-
group.co.uk.
Frontier Therapeutics Ltd garantit que l'équipement est exempt de tout défaut de fabrication ou de
matériel dans le cadre d'une utilisation et d'un entretien normaux.
Pendant la période de garantie, tout produit défaillant en raison d'un défaut de fabrication ou
de matériel sera remplacé sans frais liés aux pièces ou à la main-d'œuvre, selon ce que Frontier
Therapeutics Ltd. juge nécessaire. Un dispositif de commande de prêt sera mis à disposition
pendant cette période, le cas échéant.
Si le produit est endommagé en raison d'un accident, de négligence ou de mauvaise utilisation,
la garantie sera annulée. Toute modification arbitraire est formellement interdite. La garantie et
le certificat de résistance au feu seront nuls et non avenus si des pièces autres que des pièces
Frontier Therapeutics Ltd ou des pièces de rechange sont utilisées.
Frontier Therapeutics Ltd décline toute responsabilité en cas de dommage causé par une mauvaise
utilisation, une négligence, un accident ou un non-respect des consignes données dans le présent
document. Cette garantie n'affecte pas vos droits statutaires.
Résistance au feu
Le système de latéralisation Toto répond aux exigences de la norme BS 7175:1989 Section 2
Méthodes d'essai pour l'inflammabilité des couvre-lits et oreillers par la combustion et l'inflammation
de sources d'inflammation.
Normes et réglementation
Ce dispositif actif de classe I respecte les exigences de la directive 93/42/CEE relative aux
dispositifs médicaux (telle que modifiée par la directive 2007/47/CE).
Le dispositif de commande est testé selon la directive européenne 2014/30/UE.
Fabriqué conformément aux normes EN 60601-1 (sécurité) et EN 60601-1-2 (CEM) ;
CEI/EN 60601-1 ; CEI/EN 60601-1-11 ; CEI/EN 60601-1-8.
Autres normes
BS EN ISO 9001:2015 Systèmes de gestion de la qualité
ISO 13485:2016 Dispositifs médicaux – Systèmes de gestion de la qualité
Toute modification de cet équipement est interdite.
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