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d'auteur appropriée et (2) indique à l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie portant sur la création (sauf
si des garanties sont accordées ), que les licenciés peuvent transmettre la création sous cette
Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si l'interface intègre une liste de commandes ou
d'options utilisateur, tel qu'un menu, un élément proéminent dans la liste remplit ce critère. 1.
1. Code source.
Le « code source » d'une création désigne la forme de la création préférée pour faire des
modifications sur celle-ci. Le « Code objet » désigne toute forme de la création qui n'est pas le code
source.
Une « Interface Standard » désigne une interface qui est soit une norme officielle définie par un
organisme de normalisation reconnu soit, dans le cas d'interfaces spécifiées pour un langage de
programmation particulier, une interface largement utilisée parmi les développeurs travaillant dans ce
langage.
Les « Bibliothèques Système » d'une création exécutable incluent tout ce qui, en dehors de la création
dans son ensemble, (a) est compris dans la forme usuelle de distribution d'un Composant Majeur
mais ne fait pas partie de ce Composant Majeur et (b) sert seulement à permettre l'utilisation de la
création avec 4 ce Composant Majeur ou à implémenter une Interface Standard pour laquelle une
mise en œuvre est disponible au public sous forme de code source. Un « Composant Majeur »
désigne, dans ce contexte, un composant majeur essentiel (noyau, gestionnaire de fenêtres, etc.) du
système d'exploitation propre (le cas échéant) sur lequel la création exécutable fonctionne, ou un
compilateur utilisé pour produire la création, ou un interpréteur de code objet utilisé pour l'exécuter.
La « Source Correspondante » d'une création sous forme de code objet désigne tout le code source
nécessaire pour générer, installer et (pour une création exécutable) exécuter le code objet et modifier
la création, y compris les scripts pour contrôler ces activités. Cependant, cela n'inclut pas les
Bibliothèques Systèmes de la création, ni les outils d'usage général ou les programmes libres
généralement disponibles qui peuvent être utilisés sans modification pour réaliser ces activités, mais
ne sont pas partie de cette création. Par exemple, la Source Correspondante inclut les fichiers de
définition d'interfaces associés aux fichiers sources de la création, et le code source des bibliothèques
partagées et des sous-programmes liés dynamiquement, dès lors que la création est spécialement
conçue pour les requérir via, par exemple, des communications de données ou contrôles de flux
internes entre ces sous-programmes et d'autres parties de la création.
La Source Correspondante n'a pas besoin d'inclure tout ce que les utilisateurs peuvent régénérer
automatiquement à partir d'autres parties de la Source Correspondante.
La Source Correspondante pour une création sous forme de code source est cette même création.
2. Permissions de Base.
Tous les droits accordés par cette Licence sont concédés pour la durée des Droits d'Auteur sur le
Programme, et sont irrévocables pourvu que les conditions énoncées soient remplies. Cette Licence
vous permet explicitement et de manière illimitée d'exécuter le Programme non modifié. La restitution
de l'exécution d'une création régie est régie par cette Licence, seulement si cette restitution, étant
donné son contenu, constitue une création régie. Cette Licence reconnaît vos droits de "fair use" ou
autres droits équivalents, tels que prévus par la législation sur le Droit d'Auteur.
Vous pouvez créer, exécuter et propager sans condition des créations régies que vous ne transmettez
pas, aussi longtemps que votre licence demeure par ailleurs en vigueur. Vous pouvez transmettre des
créations régies à d'autres personnes dans le seul but de leur faire réaliser des modifications à votre
usage exclusif, ou pour qu'ils vous fournissent des infrastructures vous permettant d'exécuter ces
créations, pourvu que vous vous conformiez aux termes de cette Licence lors de la transmission de
tout élément dont vous ne contrôlez pas le droit d'auteur.
Ceux qui, dès lors, réalisent ou exécutent pour vous les créations régies doivent le faire exclusivement
pour votre propre compte, sous votre direction et votre contrôle, selon des termes qui leur interdisent
de réaliser, en dehors de leurs relations avec vous, toute copie de vos éléments soumis au droit
d'auteur.
La transmission dans toutes autres circonstances n'est permise que selon les conditions stipulées ci-
dessous. Sous-licencier n'est pas autorisé ; l'article 10 le rend inutile.
3. Protéger les Droits des Utilisateurs Contre les Lois Anti- Contournement.
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