Table des Matières
Publicité
6.7
Le présent Accord est régi par la législation
japonaise, et les tribunaux japonais ont
l'exclusivité de la compétence sur cet Accord,
en matière, à l'exception de ce qui concerne
l'application dudit Accord. Dans ce cas, la
compétence des tribunaux japonais n'est pas
exclusive.
6.8
La Société peut mettre à jour le présent Accord
dans les cas suivants : A) Lorsque les
modifications sont effectuées au profit des
utilisateurs, ou B) Lorsque les mises à jour
apportées à l'Accord sont appropriées,
raisonnables et ne vont pas à l'encontre des
objectifs dudit Accord.
La Société vous informera et vous donnera
l'opportunité de consulter toute modification
ou mise à jour des données relative à l'Accord,
en publiant une notification sur le site Web de
la Société ou sur un site Web spécifié par ladite
Société au moins 30 jours avant la mise en
application de l'Accord. Une fois celui-ci en
vigueur, vous serez lié par ledit Accord si vous
continuez à utiliser le Logiciel.
SIGNE D'AVERTISSEMENT
■ Couteau raseur (vendu séparément avec
certains modèles)
L'étiquette d'avertissement suivante est associée au
couteau raseur. Pour éviter d'endommager l'équipement
ou de vous blesser, évitez tout contact avec les couteaux
ou la fourche de connexion du couteau raseur pendant la
couture. Pour plus de détails, reportez-vous à la section
« Couture de points surfilage à l'aide du couteau raseur
(vendu séparément pour certains modèles) » à la page 46.
REMARQUES CONCERNANT LA
LICENCE OPEN SOURCE
Ce produit est livré avec un logiciel open source.
Afin de lire les remarques concernant la licence open
source, consultez la section de téléchargement manuel de
la page d'accueil de votre modèle sur le site internet
Brother support (Site Web de soutien Brother) à l'adresse
https://s.brother/cphar/.
MARQUES DE COMMERCE
Tous les noms de marque et de produit de sociétés
apparaissant sur des produits Brother, sur des documents
associés et sur n'importe quel autre support sont des
marques de commerce ou des marques déposées de ces
sociétés respectives.
DROITS D'AUTEUR ET LICENCE
Ce produit comporte un logiciel développé par le
fournisseur suivant :
©2008 Devicescape Software, Inc.
5
Publicité
Table des Matières
