NS-DPF8IP
9. La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des
versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale.
Rédigées dans le même esprit que la présente version, elles seront
cependant susceptibles d'en modifier certains détails à mesure que
de nouveaux problèmes se font jour.
Chaque version possède un numéro distinct. Si le Programme précise
le numéro de version de la présente Licence qui s'y applique et « une
version ultérieure quelconque », vous avez le choix de suivre les
conditions de la présente version ou de toute autre version ultérieure
publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spécifie
aucun numéro de version de la présente Licence, vous pouvez choisir
une version quelconque publiée par la Free Software Foundation à
quelque moment que ce soit.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans
d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont
différentes, écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation.
Pour ce qui est des programmes directement déposés par la Free
Software Foundation, écrivez-nous, une exception est toujours
envisageable. Notre décision sera fondée sur notre volonté de
préserver la liberté de notre Programme ou de ses dérivés et celle de
promouvoir le partage et la réutilisation du logiciel en général.
Déni de garantie
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCÉDÉE À TITRE
GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS
LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION
CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES
AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « EN L'ÉTAT », SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE LA CONFORMITÉ Á UNE
UTILISATION PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES
RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU
PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUX, LE
COÛT DE L'ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU DES CORRECTIONS
NÉCESSAIRES VOUS INCOMBENT INTÉGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE
CONVENTION ÉCRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR
QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-DESSUS, NE
POURRAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD DES
DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU
DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS
SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT QUE DES
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