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comment voir une copie de la présente Licence. (Exception : si le
Programme est lui-même interactif mais n'imprime pas
habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le
Programme n'est pas obligé d'imprimer une annonce). Ces
obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout. Si
des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le
Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des
ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente
Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque
vous les distribuez en tant qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous
distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un tout, lequel
constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de ce
tout doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les
autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'étendent à
l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie
indifféremment de qui l'a écrite.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer
des droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit
par vous; son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la
distribution d'ouvrages dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur le
Programme.
De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage
qui n'est pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur le
Programme) sur une partition d'un espace de stockage ou un
support de distribution ne place pas cet autre ouvrage dans le champ
d'application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage
fondé sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou
d'exécutable, selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à
condition que vous accomplissiez l'un des points suivants :
a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous
une forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au titre
des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilisé pour l'échange de logiciels; ou,
b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins
trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur à ce
que vous coûte l'acte physique de réaliser une distribution source,
une copie intégrale du code source correspondant sous une forme
lisible par un ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des
Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour
l'échange de logiciels; ou,
c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette
solution n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non
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