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STORZ & BICKEL Plenty Mode D'emploi page 139

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14 . G A R A N T I E L É G A L E , R E S P O N S A B I L I T É
essentielles du contrat. Dans ces cas,
nous sommes responsables de négli-
gence simple envers le client.
14.3. Droit d'auteur
Ce document est protégé par la législa-
tion relative au droit d'auteur et ne peut
en aucun cas être exploité, totalement
ou partiellement, sans autorisation
écrite préalable de Storz & Bickel au
sens des §§ 15 et suivants de la loi
allemande relative aux droits d'auteur
(UrhG).
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