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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle
définis ci-dessous, qui sont la possession ou la
propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs,
et qui ont trait au téléphone SAMSUNG,
incluant, de façon non limitative, les accessoires,
les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le «
système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et sont protégés
conformément aux lois fédérales et provinciales,
et aux dispositions de traités internationaux. Les
éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les
inventions (brevetables ou non brevetables), les
brevets, les secrets commerciaux, les droits
d'auteur, les logiciels, les programmes
informatiques et les documents qui s'y
rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de
création. En aucun cas, vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis
par la propriété intellectuelle. De plus, vous
acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres
dérivées, rétroconcevoir, décompiler,
désassembler ou essayer de quelque manière
que ce soit de créer un code source à partir des
logiciels, ni même de faire toute tentative dans
ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à
l'égard des éléments de propriété intellectuelle
ne vous est cédé par la présente. Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de
ses fournisseurs.
©2010 Samsung Electronics Canada, Inc.
SAMSUNG est une marque déposée de
SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses
sociétés affiliées.
Droits d'auteur
Les droits de toutes les technologies et tous les
produits installés dans ce téléphone sont la
propriété de leur propriétaire respectif :
• Ce produit comprend le
logiciel sous licence de
MS, une filiale de Microsoft
Corporation. Microsoft et le logiciel portant le
nom Microsoft sont des marques de
commerce déposées de Microsoft
Corporation.
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