Insignia NS-BRDVD4 Guide De L'utilisateur page 72

Lecteur de disques Blu-ray NS-BRDVD4/NS-BRDVD4-CA -
b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout ouvrage que vous
distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou en partie, contient ou est fondé sur le Programme
- ou une partie quelconque de ce dernier - soit concédé comme un tout, à titre gratuit, à
n'importe quel tiers, au titre des conditions de la présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon interactive lorsqu'on
l'exécute, vous devez, quand il commence son exécution pour ladite utilisation interactive de
la manière la plus usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant
un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas de garantie (ou bien
indiquant que c'est vous qui fournissez la garantie), et que les utilisateurs peuvent
redistribuer le programme en respectant les présentes obligations, et expliquant à
l'utilisateur comment voir une copie de la présente Licence. (Exception : si le Programme est
lui-même interactif mais n'imprime pas habituellement une telle annonce, votre ouvrage
fondé sur le Programme n'est pas obligé d'imprimer une annonce). Ces obligations
s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout. Si des éléments identifiables de cet
ouvrage ne sont pas fondés sur le Programme et peuvent raisonnablement être considérés
comme des ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses
conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant
qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un
tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de ce tout doit être
soumise aux conditions de la présente Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres
concessionnaires s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute
partie indifféremment de qui l'a écrite.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer des droits ou de contester
vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous; son objet est plutôt d'exercer le droit
de contrôler la distribution d'ouvrages dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur le
Programme.
De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui n'est pas fondé sur le
Programme (ou un ouvrage fondé sur le Programme) sur une partition d'un espace de
stockage ou un support de distribution ne place pas cet autre ouvrage dans le champ
d'application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé sur lui, selon l'Article
2) sous forme de code objet ou d'exécutable, selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à
condition que vous accomplissiez l'un des points suivants :
a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous une forme lisible par
un ordinateur, lequel doit être distribué au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur
un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels; ou,
b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir à
tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur à ce que vous coûte l'acte physique de réaliser
une distribution source, une copie intégrale du code source correspondant sous une forme
lisible par un ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus,
sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels; ou,
c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la proposition de
distribution du code source correspondant. (Cette solution n'est autorisée que dans le cas
d'une distribution non commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous
forme de code objet ou d'exécutable accompagné d'une telle proposition - en conformité
avec le sous-Article b ci-dessus.)
Le code source d'un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler à des modifications de
cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le code source intégral désigne la totalité du code
source de la totalité des modules qu'il contient, ainsi que les éventuels fichiers de définition
des interfaces qui y sont associés, ainsi que les scripts utilisés pour contrôler la compilation
et l'installation de l'exécutable. Cependant, par exception spéciale, le code source distribué
n'est pas censé inclure quoi que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous forme
source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et autre) du système
d'exploitation sur lequel l'exécutable tourne, à moins que ce composant lui-même
n'accompagne l'exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès permettant leur copie
depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source
depuis le même endroit compte comme une distribution du code source - même si les tiers
ne sont pas contraints de copier la source en même temps que le code objet.
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