Lecteur de disques Blu-ray NS-BRDVD4/NS-BRDVD4-CA -
code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou
en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir que vous pouvez
le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d'imposer des limitations qui interdisent à
quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d'y renoncer.
Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si vous distribuez des
copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, à titre gratuit ou contre une
rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez.
Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code source. Et vous
devez leur montrer les présentes conditions afin qu'ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des droits d'auteur
du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de
copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons nous assurer
que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est
modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à des tiers, nous voulons que les destinataires
soient mis au courant que ce qu'ils ont reçu n'est pas le logiciel d'origine, de sorte que tout
problème introduit par d'autres ne puisse entacher la réputation de l'auteur originel.
En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels. Nous souhaitons
éviter le risque que les redistributeurs d'un programme libre fassent des demandes
individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le programme propriétaire.
Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de brevet doit être concédée
de façon à ce que l'usage en soit libre pour tous ou bien qu'aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification sont les suivants :
Conditions de copie, distribution et modification de la Licence
Publique Générale GNU.
0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre ouvrage contenant un
avis, apposé par le titulaire des droits d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au titre des
conditions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après, le « Programme » désigne l'un
quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un « ouvrage fondé sur le Programme »
désigne soit le Programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre des lois sur le droit
d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage contenant le Programme ou une partie de ce
dernier, soit à l'identique, soit avec des modifications et/ou traduit dans un autre langage.
(Ci-après, le terme « modification » implique, sans s'y réduire, le terme traduction.) Chacun
des Licenciés, à qui cette Licence est concédée, est désigné par « vous. »
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la
présente Licence; elles sont hors de son champ d'application. L'opération consistant à
exécuter le Programme n'est soumise à aucune limitation et les sorties du programme ne
sont couvertes que si leur contenu constitue un ouvrage fondé sur le Programme
(indépendamment du fait qu'il ait été réalisé par l'exécution du Programme). La validité de
ce qui précède dépend de ce que fait le Programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du code source du Programme
tel que vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, du moment que vous apposiez sur
chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur adéquat et
une exonération de garantie; que vous gardiez intacts tous les avis faisant référence à la
présente Licence et à l'absence de toute garantie; et que vous fournissiez à tout destinataire
du Programme autre que vous-même un exemplaire de la présente Licence en même temps
que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et vous pouvez, à votre
discrétion, proposer une garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou n'importe quelle partie
de celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur le Programme, et copier et distribuer de telles
modifications ou ouvrage selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition de vous
conformer également à chacune des obligations suivantes :
a) Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles stipulant que vous avez modifié
ces fichiers, ainsi que la date de chaque modification.
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