Table des Matières
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Annexe
ACCEPTATION
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL DE TIERCE
PARTIE MENTIONNES ICI OU DANS LES
DISPOSITIONS DE GARANTIE CORRESPONDANTES
SERONT CONSIDERES COMME ACCEPTES LORS
DE VOTRE UTILISATION DU PRODUIT POUR UN
OU PLUSIEURS DE SES USAGES NORMAUX, S'IL
N'Y A PAS EU D'AUTRE ACCEPTATION EXPRESSE
PREALABLE.
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL DE TIERCE
PARTIE REGISSENT LE LOGICIEL DE TIERCE PARTIE
TEL QU'IL EST LIVRE AVEC LE PRODUIT ET TOUTES
LES VERSIONS MISES A JOUR DU LOGICIEL DE
TIERCE PARTIE FOURNIES EN VERTU DE CONTRATS
DE MAINTENANCE OU AUTRES ENTENTES DE
SERVICE POUR LE PRODUIT AVEC CANON USA
OU CANON CANADA OU LEURS ORGANISMES DE
SERVICE AUTORISES RESPECTIFS.
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