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80 MODE NAVIGATION – SELON L'ÉQUIPEMENT
CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION
Contrat de licence de logiciel
EN UTILISANT LE SYSTÈME DE NAVIGATION, VOUS
CONSENTEZ À RESPECTER LES MODALITÉS DU PRÉ-
SENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL. VEUILLEZ
LIRE CE CONTRAT ATTENTIVEMENT.
Garmin Ltd. et ses filiales (« Garmin ») vous concèdent un
permis limité pour utiliser le logiciel intégré dans cet appareil
(le « Logiciel ») sous une forme binaire exécutable pour
l'utilisation normale du produit. Garmin et/ou ses fournis-
seurs en tierce partie conservent le titre, les droits de posses-
sion et les droits de propriété intellectuelle du Logiciel.
Vous reconnaissez que le Logiciel est la propriété de
Garmin et/ou de ses fournisseurs en tierce partie et qu'il
est protégé dans le cadre des droits d'auteur des États-Unis
d'Amérique et des traités de copyright internationaux.
Vous reconnaissez de plus que la structure, l'organisation
et le code du Logiciel, pour lequel le code source n'est pas
fourni, sont des secrets de fabrication de valeur de Garmin
et/ou de ses fournisseurs en tierce partie et que le Logiciel
sous sa forme de code source reste un secret de fabrication
de valeur de Garmin et/ou de ses fournisseurs en tierce
partie. Vous consentez à ne pas décompiler, démonter,
modifier, réassembler, procéder à l'ingénierie inverse ou à
réduire le Logiciel ou toute partie de ce dernier à une forme
lisible à l'œil humain, ni créer de travaux dérivés fondés
sur le Logiciel. Vous consentez à ne pas exporter ou à
réexporter le Logiciel à tout pays en violation des lois sur
le contrôle des exportations des États-Unis d'Amérique ou
des lois sur le contrôle des exportations de tout autre pays
concerné.
L'appareil Garmin que vous avez acheté (« Appareil » ), ou
le téléchargement que vous effectuez (le « Télécharge-
ment »), peuvent contenir une application, du contenu, ou
les deux. S'il s'agit d'un appareil, le Logiciel qui y est
intégré (le « Logiciel »), ou s'il s'agit d'un Téléchargement,
l'application, y compris son logiciel intégré (collectivement
appelés « Application ») appartient à Garmin Ltd. ou à ses
filiales (collectivement appelées, « Garmin »). Les données
cartographiques qui peuvent être incorporées dans votre
Appareil ou Application, ou être téléchargées séparément
(les « Données cartographiques ») appartiennent soit à
Garmin, à HERE North America LLC et/ou à ses filiales
(« HERE ») ou à un tiers et sont concédées sous licence à
Garmin. Garmin possède également les éléments suivants
ou détient les licences correspondantes obtenues auprès de
fournisseurs en tierce partie : renseignements, données de
circulation, textes, images, graphiques, photographies,
audio, vidéos et autres applications et données qui peuvent
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