Power Stroke PS907000 Manuel D'utilisation page 45

dÉcLaraTIon de garanTIe de conTrÔLe deS ÉMISSIonS poUr La oWT IndUSTrIeS, Inc., La caLIFornIe eT
LeS ÉTaTS-UnIS
VoS droITS eT oBLIgaTIonS danS Le cadre de La garanTIe
Le California Air Resources Board, de l'EpA, d'Environment Canada et OWT
Industries, Inc. sont heureux de vous expliquer la garantie portant sur le
système de contrôle des émissions de vapeur de carburant 2013/2014.
Les moteurs de petite cylindrée neufs utilisés en Californie, doivent être
conçus, construits et équipés conformément aux strictes réglementations
antipollution de cet état. OWT Industries, Inc. doit garantir le système
de contrôle des émissions de vapeur de carburant sur le groupe pour la
période indiquée ci-dessus, sous réserve qu'il n'ait pas fait l'objet d'un
usage abusif ou d'un manque d'entretien.
Le système de contrôle des émissions peut inclure des pièces telles que :
carburateurs, réservoirs de carburant, conduites de carburant, bouchon
de carburant, cartouches, filtres, tuyaux de vapeurs, colliers, connecteurs
et autres composants associés.
dUrÉe de La garanTIe dU FaBrIcanT :
Le système de contrôle des émissions de vapeurs de carburant est garanti
pour trois ans. Toute pièce de l'équipement se rapportant au système
d'émissions de vapeurs de carburant s'avérant défectueuse sera réparée
ou remplacée par OWT Industries, Inc.
reSponSaBILITÉS dU proprIÉTaIre danS Le cadre de La
garanTIe :
 Le propriétaire de ce groupe est tenu d'effectuer les entretiens
nécessaires, indiqués dans le manuel du propriétaire. OWT Industries,
Inc., recommande de conserver tous les reçus relatifs à l'entretien
du groupe. Toutefois, OWT Industries, Inc., ne peut par refuser la
couverture de la garantie pour l'unique raison du manque de reçus.
 Le propriétaire du groupe doit toutefois être averti que les réparations
couvertes par la garantie peuvent être refusées par OWT Industries,
Inc., si la défaillance du groupe ou d'une pièce est due à un usage
abusif, la négligence, un manque d'entretien ou des modifications non
approuvées.
 Il est de la responsabilité du propriétaire de présenter le groupe à un
centre de distribution et ou d'entretien OWT Industries, Inc., dès que
le problème apparaît. Les réparations sous garantie seront effectuées
dans un délai raisonnable, ne dépassant pas 30 jours.
pour toute question concernant la couverture de garantie, contacter OWT
Industries, Inc., au 1-877-617-3501.
eXIgenceS concernanT LeS rÉparaTIonS SoUS garanTIE :
(a) La période de garantie commence à la date de livraison de l'équipement
au premier acheteur au détail.
(b) Couverture de garantie générale des émissions de vapeurs de carburant.
Il doit être garanti à l'acheteur original et à tout propriétaire suivant de
cet équipement que le système de contrôle de émissions de vapeurs
de carburant, à l'installation, a été :
(1) conçu, fabriqué et équipé conformément à toutes les normes
applicables, et
(2) qu'il est exempt de vices de matériaux ou de fabrication causant la
défaillance d'une pièce sous garantie pendant une période de trois
ans.
(c) La garantie sur les pièces relatives aux émissions de vapeurs de
carburant doit être interprétée de la façon suivante :
(1) Toute pièce de garantie qui n'est pas prévue pour un remplacement
dans le cadre de l'entretien requis dans les instructions écrites doit
être garantie pour la durée de garantie définie dans la sous-section
(b)(2). Si une telle pièce connaît une défaillance durant la période de
garantie, elle doit être réparée ou remplacée par le fabricant offrant
la garantie. Une telle pièce réparée ou remplacée dans le cadre
de la garantie doit être garantie pour une durée non inférieure à la
période de garantie restante.
garanTIe
(2) Toute pièce de garantie qui est uniquement prévue pour une
inspection régulière dans les instructions écrites doit être garantie
pour la période garantie définie dans la sous-section (b)(2).
Une déclaration dans de telles instructions écrites relative « au
remplacement ou à la réparation selon le besoin » ne réduit pas
la durée de la couverture de garantie. Une telle pièce réparée ou
remplacée dans le cadre de la garantie doit être garantie pour une
durée non inférieure à la période de garantie restante.
(3) Toute pièce de garantie qui est prévue pour un remplacement dans
le cadre de l'entretien requis dans les instructions écrites doit être
garantie pour la période indiquée avant le premier remplacement
prévu de la pièce. Si la pièce connaît une défaillance avant le
premier remplacement prévu, elle doit être réparée ou remplacée
par le fabricant offrant la garantie. Une telle pièce réparée ou
remplacée dans le cadre de la garantie doit être garantie pour une
durée non inférieure à la période restante indiquée avant le premier
remplacement prévu de la pièce.
(4) La réparation ou le remplacement de toute pièce garantie dans le
cadre de la présente garantie doivent être effectués sans frais pour
le propriétaire à un centre de réparation sous garantie.
(5) Nonobstant les dispositions de la sous-section (4) ci-dessus,
les services et réparations dans le cadre de la garantie doivent
être effectués auprès de centres de distributions possédant une
franchise pour l'entretien de l'équipement en question.
(6) Les travaux de diagnostic permettant de déterminer qu'une
pièce sous garantie est défectueuse doivent être gratuits pour
le propriétaire tant qu'ils ont été effectué auprès d'un centre de
réparation sous garantie.
(7) Durant toute la période de la garantie du système de contrôle
des émissions de vapeurs de carburant indiquée dans la sous-
section (b) (2), le fabricant offrant la garantie doit maintenir un
approvisionnement en pièces sous garantie suffisant pour répondre
à la demande prévue de ces pièces.
(8) Des pièces de remplacement approuvées par le fabricant doivent
être utilisées lors de tous travaux d'entretien ou de réparations dans
le cadre de la garantie et doivent être fournies sans frais pour le
propriétaire. Une telle utilisation ne réduira pas les obligations dans
le cadre de la garantie du fabricant offrant la garantie.
(9) L'utilisation de toute pièce ajoutée ou modifiée peut être une cause
d'annulation de la réclamation de garantie conformément à cet
article. Le fabricant offrant la garantie n'est pas tenu dans le cadre
de cet article de garantir les défaillances de pièces sous garantie
causées par l'ajout ou une modification de pièces.
(10) Le fabricant offrant la garantie doit fournir tout document décrivant
les procédures et polices de garantie dans les cinq jours ouvrables
suivant la demande du Air Resources Board.
LISTe deS pIÈceS BÉnÉFIcIanT de La garanTIe reLaTIVe aUX
ÉMISSIonS :
1) Réservoir de carburant
2) Bouchon de carburant
3) Conduites de carburant
4) Boîte de carbone
5) Tuyaux des vapeur
6) Colliers de la tuyau
7) Connecteurs de la tuyau
8) Clapet antiretour de vapeur/carburant
Les instructions écrites pour l'entretien et l'utilisation du système de
contrôle des émissions de vapeur de carburant par le propriétaire sont
fournies avec tous les groupe neuve.
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