Sécurité
2.10 Obligations de l'exploitant
2.10.1 Exigences générales
2.10.2 Mode d'emploi
2.10.3 Dispositions légales locales
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Exploiter la machine de sorte que son utilisation soit sûre pour l'utilisation prévue
et les sollicitations attendues. La machine doit être contrôlée par un expert avant la
première mise en service ainsi qu'après une maintenance ou une modification de
construction.
Le mode d'emploi est un élément essentiel de l'installation. L'exploitant doit
s'assurer que le mode d'emploi est lu par toute personne qui travaille sur et avec la
machine. Le mode d'emploi doit rester accessible et en permanence sur le lieu
d'utilisation de la machine.
MTF Technik ne pourra être tenu responsable en cas de dommages produits par le
non-respect de la documentation fournie avec le produit.
L'exploitant est tenu de compléter le mode d'emploi par les instructions
d'exploitation issues des dispositions locales applicables. En font partie non
seulement les dispositions mentionnées plus bas, mais également les informations
sur les obligations de surveillance et de notification. L'objectif est de tenir compte
des particularités de l'entreprise dans son organisation du travail, sur les
processus de travail et sur le personnel impliqué.
L'exploitant est lui-même responsable du respect des lois, dispositions, règlements
contraignants et des prescriptions nationales existantes en matière de prévention
des accidents, ainsi que des prescriptions de travail, d'exploitation et de sécurité
éventuellement applicables en interne et pour le site d'implantation choisi.
Les prescriptions et lois locales applicables comportent les aspects suivants :
•
Sécurité du personnel (prescriptions de prévention des accidents)
•
Sécurité des moyens de travail (équipement de protection et maintenance)
•
Mise au rebut des produits et des matières (loi sur les déchets)
•
Nettoyage (détergents et mise au rebut)
•
Réglementations sur la protection de l'environnement
L'exploitant doit veiller à ce que les contrôles suivants soient effectués :
•
contrôle de la sécurité de fonctionnement de la machine
•
contrôle de bon fonctionnements des dispositifs de sécurité
•
tous les contrôles du plan de maintenance