Sun Microsystems Crypto Accelerator 4000 Guide De L'utilisateur Et D'installation page 290

2. RESTRICTIONS. Le Logiciel est confidentiel et protégé par copyright. Les droits
sur le Logiciel, ainsi que tous les droits de propriétés intellectuelles associés sont la
propriété de Sun et/ou de ses bailleurs de licence. Sauf mention spéciale spécifiée
dans des Termes et conditions de licence supplémentaires, vous n'êtes pas autorisé à
copier le Logiciel ; vous êtes cependant autorisé à en effectuer une copie unique à
des fins d'archives. À moins que l'application de cette clause soit contraire à la loi
en vigueur, vous ne pouvez pas modifier, ou décompiler le Logiciel, ni en inverser
l'ingénierie. Vous reconnaissez que le Logiciel n'est pas conçu, fourni sous licence ni
prévu pour être utilisé pour la conception, la construction, le fonctionnement ou
la maintenance d'une installation nucléaire. Sun décline toute garantie explicite ou
implicite d'adéquation à un usage particulier. Aucun droit, titre ou intérêt dans ou
pour aucune marque, marque de service ou marque de commerce ni pour aucun
logo de Sun ou de ses bailleurs de licence n'est accordé dans le cadre de ce Contrat.
3. GARANTIE LIMITÉE. Sun garantit que pendant quatre-vingt-dix (90) jours à
compter de la date d'achat, une copie du reçu faisant foi, le support sur lequel le
Logiciel est fourni (le cas échéant) sera exempt de défauts de matériels et de façon,
dans des conditions normales d'utilisation. À l'exception des mentions précédentes,
le Logiciel est fourni « EN L'ÉTAT ». Votre seul recours et la seule responsabilité de
Sun dans le cadre de cette garantie limitée consistera, à la discrétion de Sun, à
remplacer le support du Logiciel ou à rembourser le prix payé pour le Logiciel.
4. EXCLUSION DE GARANTIE. SAUF MENTION CONTRAIRE SPÉCIFIÉE DANS
CE CONTRAT, TOUTES LES CONDITIONS EXPLICITES OU IMPLICITES, LES
REPRÉSENTATIONS ET LES GARANTIES SONT FORMELLEMENT EXCLUES,
NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES RELATIVES À LA QUALITÉ
MARCHANDE, À L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU À LA NON-
VIOLATION, DANS LA MESURE OÙ CES EXCLUSIONS SONT LÉGALEMENT
VALIDES.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS LES LIMITES DE LA LOI EN
VIGUEUR, SUN ET SES BAILLEURS DE LICENCE NE POURRONT EN AUCUN
CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR LA PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES,
DE PROFIT OU DE DONNÉES, OU POUR DES DOMMAGES SPÉCIAUX,
INDIRECTS, DIRECTS, FORTUITS OU DISSUASIFS, QU'ILS DÉCOULENT DE
L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, QUELLE QUE
SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, ET CE MÊME SI SUN A ÉTÉ AVERTI DE
LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. En aucun cas la responsabilité de Sun à
votre égard, que ce soit par contrat, par délit (y compris la négligence) ou autre,
n'excédera le montant payé par vous pour l'acquisition du Logiciel faisant l'objet de
ce contrat de licence. Les limitations précédentes s'appliqueront même si la garantie
mentionnée ci-dessus ne remplit pas son but.
6. RÉSILIATION. Ce Contrat est effectif jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez le
résilier à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel. Ce Contrat sera
immédiatement résilié sans préavis de Sun si vous ne vous conformez pas à l'une de
ses clauses. En cas de résiliation, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel.
260 Guide de l'utilisateur et d'installation de la carte Crypto Accelerator 4000 de Sun Version 1.1 • Janvier 2004